Conditions, avis et marques de commerce

¹ Cette réduction ne s'applique qu'aux comptes bancaires. Limite de un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s'appliquer.

² Doit être effectué au cours du cycle mensuel où il est accordé.

³ L'exploitant du GAB peut facturer des suppléments (ou frais d'utilisation).

⁴ Des frais sur opérations, distincts des frais d'accès, peuvent s'appliquer aux paiements de factures ou aux virements de fonds effectués par Banque en direct.

⁵ Lorsque le compte est à découvert, le client doit effectuer au moins un dépôt par mois, d'un montant qui couvre le montant des intérêts mensuels sur découvert.

⁶ Les totaux ne sont pas cumulatifs, c'est-à-dire que si vous ne vous en prévalez pas, ils ne peuvent être reportés au cycle mensuel suivant ou à l'année civile suivante.

⁷ Calculé au prorata pour les années partielles.

⁸ Crédité à chaque compte.

⁹ Le Forfait bancaire étudiant RBC^MC et le Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant^MC sont offerts aux étudiants à plein temps sur présentation d'une pièce d'identité d'étudiant.

¹⁰ Un avis d'inactivité de compte est envoyé lorsque le client n'a fait aucune opération entre le 1^er janvier et le 31 décembre pendant deux ans consécutifs. Des frais sur compte inactif sont imputés chaque année pendant laquelle le compte est inactif, mais un avis n'est envoyé qu'après la deuxième et la cinquième année d'inactivité du compte, s'il y a lieu. Après neuf ans d'inactivité, le compte est fermé et le solde est transféré à la Banque du Canada.

¹¹ Contre-valeur en dollars canadiens.

¹² Les frais sur opérations sont annulés si l'option de relevés électroniques est choisie.

¹³ Seulement sur le compte d'exploitation.

¹⁴ Les achats en devises sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 pour cent supérieur au taux interbancaire au comptant (tel que défini par Acxsys Corp.) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué sera habituellement différent du taux affiché au moment de l'achat.

¹⁵ Sous réserve de l'approbation du crédit.

¹⁶ Tous les frais sont payables en dollars canadiens, quelque soit la devise du paiement.

¹⁷ Des frais additionnels peuvent être déduits du paiement par l'institution financière réceptrice et/ou ses intermédiaires.

¹⁸ Les interrogations/recherches peuvent comprendre d'autres frais que ceux demandés par RBC Banque Royale.

¹⁹ S'il est nécessaire de communiquer avec une autre banque, ajoutez des frais additionnels de 25 $, plus la TPS.

²⁰ Sous réserve des critères d'admissibilité.

²¹ Annulation des frais lorsque s'applique le Rabais aux aînés.

²² Le taux d’intérêt est annuel. Il s’agit d’un calcul de taux d'intérêt simple. L’intérêt est calculé en fonction du solde quotidien et est versé mensuellement. Le taux d’intérêt peut changer en tout temps sans préavis.

²³ À l'exception du compte Épargne @ intérêt élevé RBC^MC.

²⁴ Un seul certificat par client. Le certificat peut être échangé contre tout forfait vacances, toute excursion ou toute croisière d'un fournisseur sélectionné, d'une valeur minimale de 2 500 $, taxes en sus. Il est possible de combiner les certificats, chacun représentant une valeur de 2 500 $ en frais de voyage. Les certificats sont valables durant deux ans à compter de la date d'émission.

²⁵ Carlson Wagonlit Travel attribuera 1, 2 ou 3 points RBC Récompenses par dollar d'achat (taxes non comprises) en plus des points normalement accordés par RBC Banque Royale, pour les achats portés à une carte Visa RBC procurant des points RBC Récompenses. Les points sont attribués de quatre à six semaines après le voyage. Certaines restrictions s'appliquent.

²⁶ Des frais peuvent être appliqués au compte d'où provient la somme virée.

²⁷ Des frais peuvent s’appliquer au compte à partir duquel vous virez des fonds. Inclut les comptes RBC Banque Royale, RBC Centura^® et RBC Placements en Direct^MC dont vous êtes le seul titulaire (comptes à titulaire unique) et les comptes que vous détenez avec d’autres personnes (comptes conjoints). Les virements en ligne ne sont pas possibles pour les comptes de carte Visa Or en dollars US RBC Banque Royale.

* Marque déposée de Visa International Service Association. Utilisée sous licence.

^† Marque déposée d'American Express Company. Utilisée sous licence.

^‡ Interac est une marque déposée d'Interac Inc.
PLUS System est une marque déposée de Visa International Service Association.
La Banque Royale du Canada est titulaire d'une licence d'emploi de ces marques déposées.

^†† Carlson Wagonlit Travel est une marque déposée de Carlson Wagonlit Canada (« Carlson Wagonlit Travel »). Utilisée sous licence.

^†††Marque déposée de la Société canadienne des postes. Utilisée sous licence.