Cette partie vous fournit de l'information sur divers services additionnels qui vous sont offerts, à titre de titulaire de compte RBC Banque Royale^®.

Brochure de déclarations et de conventions .

Interrogations de comptes

Service	Frais
Interrogations sur solde, mises à jour de livret, historique de compte Banque en direct	Gratuit
Relevés intermédiaires en succursale	0,75 $ chacun
Mises à jour de relevé à un GAB RBC®	Relevé complet : 1,50 $ chacun Mini-relevé : 0,75 $ chacun
Attestation du solde du compte/des intérêts sur prêt versés	Formule 1660 de RBC Banque Royale : 5 $ Lettre dactylographiée et personnalisée : 15 $
Réception ou approvisionnement en billets et en pièces de monnaie de la Banque du Canada	Gratuit
Protection contre les découverts(5,15)	3 $ par mois ou intérêts sur découvert (le plus élevé des deux montants) (Frais mensuels inclus dans le Forfait bancaire VIP RBC® et Forfait bancaire sans limite Signature RBC®)
Manipulation d'effet créant un découvert	5 $ chacun, plus frais de débit et intérêts sur découvert
Effet sans provision (NSF)	42,50 $ chacun
Certification de chèques	15 $ sur chèque présenté par l'émetteur (payeur) 20 $ si le chèque est présenté par un client de RBC Banque Royale qui n'est pas l'émetteur. Les frais sont payés par la personne autre que l'émettrice (bénéficiaire) 35 $ si le chèque est présenté par une personne qui n'est pas cliente de RBC Banque Royale et qui n'est pas l'émettrice Les frais sont payés par la personne autre que l'émettrice (bénéficiaire)
Virement de fonds automatisé/périodique entre comptes RBC (CAD seulement)	Gratuit
Une confirmation postale est requise	3,00 $ chacun
Virement Interac(‡)	1,00 $ chacun (jusqu'à deux sans frais pour le Forfait bancaire VIP RBC et Forfait bancaire sans limite Signature RBC)
Traites bancaires — Toutes les monnaies	7,50 $ chacun (jusqu'à 12 par année incluses dans le Forfait bancaire VIP RBC®) (jusqu'à 6 par année incluses dans le Forfait bancaire sans limite Signature RBC®).
Accès à Banque en direct et aux Services bancaires par téléphone(4)	Gratuit
Opposition au paiement	10 $ pour chaque chèque ou paiement préautorisé lorsque vous remplissez une demande d'opposition au paiement dans Banque en direct. 15 $ pour chaque chèque ou paiement préautorisé que vous demandez en succursale ou à un agent des Services bancaires par téléphone
Chèque de guichet	1,50 $ par feuille de trois chèques. Frais annulés si une commande de chèques ordinaires est placée en même temps
Chèque établi dans une devise autre que celle du compte	20 $ dans la monnaie du compte

Fermeture de compte à la demande du client

Service	Frais
Fermeture du compte dans les 15 jours suivant son ouverture.	Gratuit
Fermeture de compte après l'expiration du délai de 15 jours suivant l'ouverture, mais le solde n'a pas été transféré à un autre compte ou produit RBC Banque Royale.	20 $ par compte. Aucuns frais si la fermeture est effectuée en personne à une succursale.
Fermeture de compte après l'expiration du délai de 15 jours suivant l'ouverture et le solde a été transféré à un autre compte ou produit RBC Banque Royale.	Gratuit

Comptes inactifs et frais d'administration⁽¹⁰⁾

Service	Frais
Avis de compte inactif après 2 et 5 ans	20 $ (frais annulés pour le compte Épargne jeunesse Léo RBC®) Nota : ces frais sont annulés si le client accuse réception de l'avis dans les 30 jours suivant la date de mise à la poste ou si le compte est réactivé dans les délais prescrits.
Avis de compte inactif après 9 ans	40 $ Un avis sera envoyé après neuf (9) ans. (frais annulés pour le compte Épargne jeunesse Léo RBC)
Effets refusés impayés	7 $
Recouvrement	0,30 % de la valeur de l'effet (min. 30 $, max. 150 $)

Coffre

Service	Frais
Locations	À partir de 40 $ par an plus taxes (Rabais annuel inclus dans le Forfait bancaire VIP RBC(MC) et Forfait bancaire sans limite Signature RBC(MC))
Une clé perdue	25 $ plus taxes
Deux clés perdues	200 $ plus taxes, y compris le coût de remplacement de la serrure et des clés, et les frais du serrurier

Consultation d'image d'une opération de moins de 90 jours

Service	Frais
Dépôt au GAB	1,50 $
Banque en Direct	1,50 $ la consultation
Exemplaires imprimés	5 $ par copie

Recherche de dossiers, justificatifs, noms, comptes

Service	Frais
Effets de moins de 90 jours	5 $ par effet
Effets de plus de 90 jours	10 $ par effet
Plusieurs effets	40 $ l'heure 20 $ minimum

Copie de relevé historique de compte personnel

Service	Frais
Effets de moins de 90 jours	5 $ par effet
Effets de plus de 90 jours	10 $ par effet

Chèques de voyage American Express^(†)

Table caption

Service	Frais
Achats	1,25 % du total de l’achat(11) pour les chèques à une signature 3 % du total de l'achat pour les chèques-cadeaux en dollars canadiens(11)
Encaissement	Commission d'encaissement annulée pour les chèques de voyage American Express
Encaissement de chèques de voyage d'autres émetteurs	3,00 $ chacun

Service à un non-client

Service	Frais
Paiements de factures en succursale	Des frais de 3 $ s'appliquent à chaque paiement de facture, y compris la carte de crédit. Les frais sont annulés pour le paiement d'une facture carte de crédit RBC Banque Royale.
Encaissement de chèque	Des frais de 5 $ s'appliquent sur tout chèque encaissé. Frais annulés sur tous les chèques du gouvernement du Canada. Les frais sont également annulés dans le cas de chèques émis par un gouvernement provincial ou municipal, jusqu'à concurrence de 1 500 $.
Traites, toutes devises	15 $ chacun

Télévirements sortants

Service	Frais(16,17)
Virements sortants au Canada ou vers d'autres pays (la plupart des devises)	À partir de 15 $ plus 5 $ — 10 $ de frais de communication. Pour plus d'information, adressez-vous à la Banque
Si aucun numéro de compte international IBAN n'est fourni pour un télévirement vers un pays membre de l'Union européenne	Ajouter 25 $

Demande de renseignements et recherche sur télévirements sortants

Service	Frais(18)
Non livré conformément aux instructions	Gratuit
Expédition effectuée selon les directives	À partir de 25 $ plus TPS19(19) (Adressez-vous à la Banque pour plus d'information)
Annulation ou modification de télévirements sortants	À partir de 25 $ plus TPS19(19) (Adressez-vous à la Banque pour plus d'information)

Télévirements entrants

Service	Frais
Télévirement entrant expédié d'une succursale de RBC Banque Royale au Canada	Gratuit

Télévirement entrant expédié de n'importe quelle autre institution financière dans le monde

Service	Frais
50 $ CAN/ USD ou moins	Gratuit
Plus de 50 $ CAN/ USD	15 $ CAN ou 15 $ USD selon la devise du télévirement entrant

Avis de crédit pour télévirement entrant et avis de débit ou accusé de réception pour télévirement sortant

Service	Frais
Avis par téléphone ou par télécopieur	5 $
Avis par courrier	3 $