Cette partie vous fournit de l'information sur divers services additionnels qui vous sont offerts, à titre de titulaire de compte RBC Banque Royale^®.

Brochure de déclarations et de conventions .

Interrogations de comptes

Service	Frais
Interrogations sur solde, mises à jour de livret, historique de compte Banque en direct	Gratuit
Relevés intermédiaires en succursale	2,50 $ chacun
Mises à jour de relevé à un GAB RBC®	Relevé complet : 1,50 $ chacun Mini-relevé : 0,75 $ chacun
Attestation du solde du compte/des intérêts sur prêt versés	Formule 1660 de RBC Banque Royale : 5 $ Lettre dactylographiée et personnalisée : 15 $
Réception ou approvisionnement en billets et en pièces de monnaie de la Banque du Canada	Gratuit
Protection contre les découverts(5,15)	3 $ par mois ou intérêts sur découvert (le plus élevé des deux montants) (Frais mensuels inclus dans le Forfait bancaire VIP RBC(MC) et Forfait bancaire sans limite Signature RBC(MC))
Manipulation d'effet créant un découvert	5 $ chacun, plus frais de débit et intérêts sur découvert
Effet sans provision (NSF)	40 $ chacun
Certification de chèques	10 $ sur chèque présenté par l'émetteur 15 $ sur chèque présenté par non-émetteur qui est client de RBC Banque Royale 25 $ sur chèque présenté par non-émetteur qui n'est pas client de RBC Banque Royale
Virement de fonds automatisé/périodique entre comptes RBC (CAD seulement)	Frais annulés pour le Forfait bancaire VIP RBC et Forfait bancaire sans limite Signature RBC
Frais sur dépôt de préarrangement	3 $ chacun
Virement de fonds par courriel Interac(‡)	1,50 $ chacun (jusqu'à deux sans frais pour le Forfait bancaire VIP RBC et Forfait bancaire sans limite Signature RBC)
Mandats et traites, toutes devises	6,50 $ chacun (jusqu'à 12 sans frais pour le Forfait bancaire VIP RBC et Forfait bancaire sans limite Signature RBC)
Accès à Banque en direct et aux Services bancaires par téléphone(4)	Gratuit
Opposition au paiement	10 $ chacun
Chèque de guichet	1,50 $ par feuille de trois chèques. Frais annulés si une commande de chèques ordinaires est placée en même temps
Chèque établi dans une devise autre que celle du compte	15 $ dans la monnaie du compte

Fermeture de compte à la demande du client

Service	Frais
Dans les 15 jours de l'ouverture du compte	Gratuit
Dans les 16 à 90 jours de l'ouverture du compte	15 $ si le solde n'est pas transféré à un autre compte RBC Banque Royale 15 USD si compte en USD
Après 90 jours	Gratuit
Transfert de compte à une autre institution financière	20 $
Frais sur compte inactif(10) Nota : ces frais sont annulés si le client accuse réception de l'avis dans les 30 jours suivant la date de mise à la poste ou si le compte est réactivé dans les délais prescrits.	20 $ par an, prend effet après deux ans d'inactivité, jusqu'à huit ans d'inactivité. Un avis sera envoyé après la 2e et la 5e année. Annulés pour le compte Épargne jeunesse Léo RBC(MC)

Frais de compte dormant⁽¹⁰⁾

Service	Frais
Neuf ans	40 $
Effets refusés impayés	7 $
Recouvrement	0,30 % de la valeur de l'effet (min. 30 $, max. 150 $)

Coffre

Service	Frais
Locations	À partir de 40 $ par an plus taxes (Rabais annuel inclus dans le Forfait bancaire VIP RBC(MC) et Forfait bancaire sans limite Signature RBC(MC))
Une clé perdue	25 $ plus taxes
Deux clés perdues	100 $ plus taxes, y compris le coût de remplacement de la serrure et des clés, et les frais du serrurier

Consultation d'image d'une opération de moins de 90 jours

Service	Frais
Banque en direct	1,50 $ la consultation
Exemplaires imprimés	5 $ par copie

Recherche de dossiers, justificatifs, noms, comptes

Service	Frais
Effets de moins de 90 jours	5 $ par effet
Effets de plus de 90 jours	10 $ par effet
Plusieurs effets	40 $ l'heure 20 $ minimum

Copie de relevé historique de compte personnel

Service	Frais
Effets de moins de 90 jours	5 $ par effet
Effets de plus de 90 jours	10 $ par effet

Chèques de voyage American Express^(†)

Table caption

Service	Frais
Achats	1 % du montant de l'achat(11); 2 % du montant de l'achat de Chèques pour Deux en dollars US(MC, 11) (Sans commission avec le Forfait bancaire VIP RBC(MC) et le Forfait bancaire sans limite Signature RBC(MC))
Encaissement	Commission d'encaissement annulés pour AMEX(†), 3 $ chacun pour tous les autres

Service à un non-client

Service	Frais
Paiements de factures en succursale	Des frais de 3 $ s'appliquent à chaque paiement de facture, y compris la carte Visa. Les frais sont annulés pour le paiement d'une facture Visa RBC Banque Royale.
Encaissement de chèque	Des frais de 5 $ s'appliquent sur tout chèque encaissé. Frais annulés sur tous les chèques du gouvernement du Canada. Les frais sont également annulés dans le cas de chèques émis par un gouvernement provincial ou municipal, jusqu'à concurrence de 1 500 $.
Mandats et traites, toutes devises	15 $ chacun

Télévirements sortants

Service	Frais(16,17)
Virements sortants au Canada ou vers d'autres pays (la plupart des devises)	À partir de 15 $ plus 5 $ — 10 $ de frais de communication. Pour plus d'information, adressez-vous à la Banque
Si aucun numéro de compte international IBAN n'est fourni pour un télévirement vers un pays membre de l'Union européenne	Ajouter 25 $

Demande de renseignements et recherche sur télévirements sortants

Service	Frais(18)
Non livré conformément aux instructions	Gratuit
Expédition effectuée selon les directives	À partir de 25 $ plus TPS19(19) (Adressez-vous à la Banque pour plus d'information)
Annulation ou modification de télévirements sortants	À partir de 25 $ plus TPS19(19) (Adressez-vous à la Banque pour plus d'information)

Télévirements entrants

Service	Frais
Télévirement entrant expédié d'une succursale de RBC Banque Royale au Canada	Gratuit

Télévirement entrant expédié de n'importe quelle autre institution financière dans le monde

Service	Frais
50 $ CAN/ USD ou moins	Gratuit
Plus de 50 $ CAN/ USD	15 $ CAN ou 15 $ USD selon la devise du télévirement entrant Nota : Ces frais sont déduits du montant principal du virement avant qu'il ne soit crédité à votre compte.

Avis de crédit pour télévirement entrant et avis de débit ou accusé de réception pour télévirement sortant

Service	Frais
Avis par téléphone ou par télécopieur	5 $
Avis par courrier	3 $