Services aux autochtones du Trust Royal
Les règlements des revendications territoriales favorables aux Premières Nations s’élèvent souvent à des millions de dollars, et les collectivités autochtones cherchent des façons de préserver cet argent pour les générations futures.
Au service des Canadiens depuis 1899, le Trust Royal a été la première grande institution financière à créer une division consacrée exclusivement à la satisfaction des besoins des Premières Nations, liés aux règlements des revendications. Depuis 1990, notre Groupe des services-conseils aux Premières Nations étudie les revendications en cours pour faire en sorte que nos clients tirent le meilleur parti possible des règlements.
Préservation des montants provenant des règlements
Un règlement permet de générer des revenus pour la collectivité, mais pose aussi un défi quant à l’administration, car il faut assurer les avantages à long terme les plus élevés possible aux Premières Nations.
La négociation d’un règlement peut s’étendre sur des décennies. Lorsqu’une collectivité touche des indemnités, la première étape consiste à mettre au point un système qui garantit que l’argent sert aux fins prévues et permet d’éviter les malentendus et conflits éventuels.
L'importance des conseils et du soutien de spécialistes
La gestion et l'administration d’une indemnité peuvent s’avérer très complexes. Nos clients des Premières Nations accordent leur confiance au Trust Royal, en raison de son expérience et de ses efforts soutenus dans le domaine des règlements de revendications.
Expérience — La vaste expérience du Trust Royal dans la gestion d’actifs considérables et de relations parfois ardues avec le gouvernement, de même que notre connaissance de l’interprétation de documents juridiques, s’est révélée utile à nos clients des Premières Nations.
Efforts soutenus — Les règlements visent plusieurs générations. La composition des Conseils des Premières Nations et des groupes d’administrateurs peut changer, mais le Trust Royal sera toujours présent pour assurer la continuité et veiller à ce que l’argent et les systèmes soient gérés efficacement et à l’avantage de la collectivité pendant les années futures.
Établissement d'une fiducie
Une fiducie constitue un outil puissant pour les Premières Nations, car elle permet de s’assurer que les sommes reçues aujourd’hui sont protégées pour le bénéfice des membres actuels et futurs de la collectivité.
L'établissement d'une fiducie donne l'assurance que l'argent est utilisé aux fins prévues, car les modalités à cet égard sont énoncées dans l’acte de fiducie. Ce document étant de nature juridique, ses modalités ne peuvent être modifiées de façon arbitraire par les administrations ultérieures. La fiducie soulage en outre les administrateurs de bande des difficultés engendrées par les conflits sur l'utilisation des fonds au sein de la Première Nation.
Le recours à une fiducie constitue aussi un moyen de rendre compte pour les collectivités des Premières Nations. Les fiducies sont protégées contre l’usage frauduleux des fonds du fait que les fiduciaires (les personnes responsables de la fiducie) doivent dévoiler l’information sur la gestion de la fiducie au moyen de vérifications, de rapports et de rencontres annuelles publiques.
Le transfert des indemnités dans une fiducie permet à une Première Nation d’avoir accès à des spécialistes pour administrer la fiducie et lui fournir des conseils de placement. Ainsi, les avantages tirés de la fiducie peuvent se multiplier, et les indemnités sont investies judicieusement pour répondre aux besoins de la Première Nation.
Conseils en placement
Les besoins en placement d’une Première Nation sont complexes et doivent tenir compte du bien-être de tous les membres de la collectivité. Au Trust Royal, nous nous employons à préserver et à faire fructifier vos indemnités à long terme pour vous aider à répondre aux besoins de votre collectivité. Nous connaissons les préoccupations des Premières Nations en matière de fiscalité et nous cherchons les solutions les plus avantageuses pour vous. Notre action est guidée par la situation particulière, les objectifs de rendement des placements et l’attitude de votre Première Nation à l’égard du risque.
Le Trust Royal travaille en étroite collaboration avec vous, souvent à l’intérieur même de votre collectivité, pour vous aider à préparer un avenir meilleur pour vous et votre famille.
Aide administrative
Notre équipe de spécialistes s’occupe sans tarder des opérations de placement, de la collecte des revenus de placement, de la distribution des fonds à la collectivité, de la préparation des rapports et de la tenue générale des dossiers.
Que vous ayez besoin de conseils de placement maintenant ou plus tard, le Trust Royal peut vous aider à administrer l’argent de votre collectivité.
Sociétés de fiducie
Plusieurs Premières Nations, soucieuses de préserver les indemnités pour les générations futures, ont choisi d’établir une fiducie. Si une Première Nation souhaite partager avec un tiers la responsabilité d’administrer une fiducie et l’obligation de rendre compte à cet égard, le Trust Royal peut apporter son concours sous forme de services de placement, d’administration et de production de rapports.
Formation
Le Trust Royal peut aider les membres de la collectivité responsables de la gestion d’une indemnité au moyen d’ateliers et de séminaires de formation adaptés aux besoins précis de la Première Nation concernée. Ces séminaires portent notamment sur les détails du règlement ou de la fiducie, les différents aspects des placements et de l’imposition, le fonctionnement d’une fiducie ou les rôles et responsabilités des fiduciaires.
Groupe des services aux autochtones du Trust Royal
Groupe des services aux autochtones
Bureau 700, 335 8ème Avenue SW
Calgary, Alberta T2P 1C9
Groupe des services aux autochtones
Bureau 900, 220 Avenue Portage
Winnipeg, Manitoba, R3C 0A5
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Kim Puglia
Directrice, Groupe des services aux autochtones
Téléphone: 403-299-2091
or Numéro sans frais 1-800-573-4797
Télécopieur: 403-299-7383
Courriel: kim.puglia@rbc.com
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