Conditions générales - Signature RBC Récompenses Visa

® / MC Marque(s) de commerce de la Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de la Banque Royale du Canada.

† Les points RBC Récompenses sont attribués sur les achats nets seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (y compris les chèques de carte de crédit RBC Banque Royale, les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d’intérêts ou les autres frais. Les crédits de retour et les ajustements réduiront ou annuleront le nombre de points obtenus des montants facturés à l’origine.

†† Si le nouveau solde antérieur n'a pas été acquitté intégralement avant la date d'échéance, cette date sera alors reportée de 25 jours à compter du dernier jour de la période de votre relevé carte de crédit, peu importe le type de carte de crédit que vous détenez.

‡ Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif. Marques déposées de WestJet Airlines Ltd. Dollars WestJet est une marque déposée de WestJet Airlines Ltd.

* À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal de la carte Signature RBC Récompenses Visa, vous avez droit tous les ans à une exonération complète des frais annuels de 39 $ de votre carte Signature RBC Récompenses Visa tant que le compte de votre carte de crédit admissible demeure en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires de carte supplémentaires (cotitulaires et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles au rabais sur les frais annuels, même s'ils sont également titulaires d'un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule réduction des frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. D'autres conditions et restrictions s’appliquent. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre à tout moment, même après que vous l'avez acceptée.

** Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité. La valeur d’échange des points peut changer. Les frais d'expédition de la récompense (par service de livraison prépayé de base) ainsi que les frais de manutention et les taxes sont compris dans votre échange. Pour connaître toutes les conditions et les restrictions qui s’appliquent au programme RBC Récompenses, ainsi que la valeur d’échange actuelle des points, rendez-vous au www.rbcrecompenses.com ou composez le 1 800 769-2512.

§ Les points en prime sont des points RBC Récompenses accumulés grâce aux achats effectués auprès des détaillants accessibles depuis le CyberCentre RBC Récompenses. Ils s’ajoutent aux points RBC Récompenses standards que vous accumulez déjà pour chaque dollar d’achat réglé au moyen de votre carte de crédit RBC Récompenses. Un point en prime est accumulé pour chaque dollar du prix des biens et services admissibles achetés (1 $ CA = 1 point RBC Récompenses en prime). Aucun point en prime n’est accumulé sur les taxes, les frais de douane, les frais d’expédition et de manutention, tout service spécial ou toute autre exclusion indiquée dans l’offre. La liste des détaillants participants et des offres peut être modifiée sans préavis. Les règles concernant chaque offre de points en prime sont établies par les détaillants participants et non par la Banque Royale du Canada. Vous trouverez des précisions sur les détaillants participants et les règles concernant chaque offre de points en prime, y compris les modalités d'accumulation des points en prime et la date d'expiration de l'offre, dans le CyberCentre RBC Récompenses. Pour connaître toutes les conditions qui s’appliquent, rendez-vous au www.rbcrecompenses.com.

˜ Marque de commerce de D+H. Les services de PremierRapport-ID‡ sont fournis par D+H Société en commandite. C’est cette société qui est responsable du programme, et non RBC Banque Royale.

1) Couverture souscrite par la Compagnie d'assurance générale RBC.

2) Couverture souscrite par la Compagnie d'assurance RBC du Canada.

3) Couverture souscrite par la Compagnie d'assurance générale RBC au Québec et par la Compagnie d'assurance RBC du Canada dans le reste du Canada.

4) La couverture d'assurance est souscrite par la la Compagnie d’assurance RBC du Canada ou la Compagnie d’assurance générale.

5) Le Régime Protection-Solde PremièreMC est une police d'assurance crédit collective établie par Assurant Solutions et offerte aux titulaires de carte de crédit admissibles de RBC Banque Royale. Assurant Solutions est une dénomination commerciale des succursales canadiennes de l'American Bankers Life Assurance Company of Florida et de l'American Bankers Insurance Company of Florida.

6) Assureur : Compagnie d’assurance RBC du Canada. Au Québec, certaines assurances sont établies par la Compagnie d’assurance générale RBC.

Les services Assistance routière RBC sont fournis par l’Association de l’Automobile Dominion. Les comptes des membres sont administrés par D+H Limited Partnership, un tiers fournisseur de services indépendant. La Banque Royale du Canada et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.

Toutes les assurances comportent des restrictions et exclusions. Pour toutes les précisions, veuillez consulter vos certificats d'assurance.