À quel point êtes-vous prêt pour le jour de la signature ? Vos documents hypothécaires sont-ils en règle et prêts à être signés ? Avez-vous fini de rassembler les fonds en vue du transfert au vendeur ? Qui d’autre devrait être présent pour faciliter le transfert de propriété et l’achat de votre nouvelle maison ? Avez-vous fait le tour de la propriété pour l’inspecter et vous assurer qu’elle était dans le même état que ce qui apparaît dans le contrat ?

Votre équipe chargée de la finalisation des opérations :

Si les pratiques peuvent varier en la matière, vous collaborerez avec un certain nombre de parties tout au long du processus de finalisation des opérations hypothécaires, lesquelles pourraient inclure :

  • des agents immobiliers pour vous et le vendeur
  • votre avocat, notaire ou agent, Finalisation des opérations hypothécaires
  • l’avocat ou le notaire du vendeur
  • un représentant du prêteur ou de votre compagnie d’assurance titres

Lors de la finalisation de l’opération hypothécaire :

Lors de la finalisation de l’opération hypothécaire, vous devrez vérifier et signer certains documents juridiques ou financiers, par exemple :

  • l’entente de transfert de propriété entre vous et le vendeur
  • l’entente entre vous et le vendeur en ce qui a trait aux conditions du prêt hypothécaire

Et vous devrez payer vos frais de clôture (les nombreux frais associés à l’obtention d’un prêt hypothécaire et le transfert du titre de propriété). Habituellement, ces frais sont soit transférés dans le solde en capital du nouveau prêt hypothécaire, soit payés de sa poche par l’acheteur.

Signature des documents et transfert des fonds

La vérification et la signature finale des documents auront généralement lieu au bureau de votre avocat ou notaire, parfois quelques jours avant la conclusion de la vente.

Le jour de la signature, votre avocat ou notaire s’occupera des tâches restantes suivantes :

  • Gérer le transfert du solde de clôture à l’avocat du vendeur
  • Enregistrer le transfert et le prêt hypothécaire
  • Vous remettre les clés de votre nouvelle propriété

Autres renseignements importants

  • Apportez un chèque bancaire ou une preuve de virement correspondant au montant de votre solde de clôture (l’état des rajustements de l’acheteur). Apportez aussi deux pièces d’identité et une preuve d’assurance habitation.
  • Examinez tous les documents attentivement et assurez-vous que vos renseignements personnels sont exacts sur chacun d’eux.
  • Veillez à bien comprendre les frais, le type de prêt, le taux, le montant du versement et le calendrier de remboursement. Correspondent-ils à ce que vous pensiez ? Dans le cas contraire, c’est le moment de le faire confirmer.
  • Posez des questions – c’est votre droit de comprendre tout document avant de le signer.
  • Retirez-vous de l’entente si vous n’êtes pas à l’aise.

Une fois que vous avez examiné et signé tous les documents de clôture et avez reçu les clés de la maison, vous êtes un nouveau propriétaire !

Le présent article fournit des renseignements généraux. Il ne s’agit pas d’une analyse complète du sujet abordé et l’article ne devrait pas être considéré comme tel. Il ne remplace aucunement les conseils juridiques, financiers ou professionnels. Consultez un conseiller professionnel pour discuter de votre situation.

Les produits de financement personnel et les hypothèques résidentielles sont offerts par la Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt standard.