Connaître les frais de clôture

En plus du prix de votre maison, vous devrez débourser certains frais et certaines taxes, entre autres sommes, pour procéder à l'achat. Ce sont, ensemble, les frais de clôture.

Les frais de clôture s'additionnent vite et il est impossible de les éviter. Par contre, votre prêteur pourra vous en fournir la liste, bien avant la clôture.

Le saviez-vous ?
		Selon le montant que vous parvenez à emprunter, vous pourriez financer la totalité ou une partie des frais de clôture. Pour obtenir plus de renseignements, parlez à un conseiller en prêts hypothécaires de RBC.

Voici certains des frais de clôture que vous pourriez devoir payer :

• Prime d'assurance prêt hypothécaire (hypothèque à ratio élevé) et TVP (s'il y a lieu). Votre prêteur exige cette couverture si votre mise de fonds représente moins de 20 % du prix d'achat. Cette prime, taxe de vente provinciale (TVP) exclue, peut être ajoutée au solde de votre hypothèque. Vous devez payer la TVP à la clôture.
• Frais d'évaluation (s'il y a lieu). L'évaluation est faite par un évaluateur indépendant engagé par la banque et sert à établir la valeur marchande de la propriété et à déterminer si cette dernière répond aux critères de crédit. Cette évaluation sera requise ou non, selon le type de propriété que vous voulez acheter.
• Mise de fonds. La fraction du prix d'achat que vous fournissez vous-même.
• Prêt-relais (s'il y a lieu). Si la clôture de l'achat de votre maison a lieu avant la vente de votre maison actuelle, vous devez financer la totalité de cet achat pendant une courte période. Le prêt-relais coûte cher et n'est en général pas recommandé. Interrogez votre prêteur si vous vous trouvez dans une telle situation.
• Certificat de préclusion (copropriétés, notamment de type syndicat de copropriété). Documents attestant de la bonne santé et de la situation légale de la société de copropriété.
• Redressement d'intérêts. La plupart des prêteurs s'attendent au premier versement hypothécaire un mois après la clôture. Si la clôture a lieu en milieu de mois, certains prêteurs demandent que le premier versement, représentant au moins les intérêts accumulés durant cette période, soit fait au début du mois suivant, soit deux semaines avant la date à laquelle vous pensiez l'effectuer. Lorsque vous ferez votre demande d'hypothèque, vérifiez la façon dont le redressement des intérêts est calculé.
• Frais juridiques/de notaire et décaissements. Vous devrez faire appel à un notaire ou à un avocat pour la signature des actes d'achat et d'hypothèque, et c'est vous qui paierez les frais et débours à cet égard. Les frais pour ces services peuvent varier considérablement ; il est donc recommandé de demander plusieurs devis avant de prendre une décision.
• Assurance titres. L'assurance titres est un contrat d'assurance qui vous protège vous, le propriétaire de la maison, contre des contestations qui pourraient viser votre propriété ou contre des problèmes liés au titre de propriété. Demandez à votre notaire ou à votre avocat si une police d'assurance titres conviendrait à votre situation.
• Taxe de transfert de biens-fonds (taxe de bienvenue). La plupart des provinces perçoivent un droit spécial, parfois appelé « taxe de bienvenue », s'élevant à un certain pourcentage du prix d'achat de la maison.
• Prélèvements du canton/de la municipalité (pour les maisons neuves dans des lotissements). Pour les travaux comme la plantation d'arbres, les taxes scolaires et d'autres aspects, jusqu'à ce qu'ils soient pris en charge par la municipalité.
• Redressements d'impôts fonciers et de factures de services publics. Le prix d'achat d'une maison existante est toujours payable « sous réserve des redressements habituels » à la clôture. Autrement dit, taite somme que le vendeur a déjà payée à l'avance fera l'objet d'un redressement, de sorte que vous rembourserez l'excédent au vendeur, et inversement. Les redressements les plus courants concernent les impôts fonciers et les factures de services publics qui ont été payés à l'avance.
• Certificat de localisation (levé de la propriété). Exigé par l'institution financière pour approuver l'emprunt, ainsi que par le notaire ou l'avocat pour procéder au transfert de propriété. Vérifiez que les améliorations apportées aux lieux (terrasse, patio, piscine) y sont indiquées. Si les documents ne sont pas à jour, l'offre d'achat devrait préciser qui, de l'acheteur ou de vous-même, paiera les frais d'obtention du certificat requis.
• Assurance sur la propriété. Toute maison doit être convenablement couverte contre les incendies, les pertes, le vol et la responsabilité civile. Le prêteur vous demandera de remettre une preuve d'assurance appropriée à votre notaire ou à votre avocat avant de conclure la vente.

Le saviez-vous ?
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• Améliorations (maisons neuves). Les ajouts comme les planchers de bois franc, les comptoirs de cuisine en granit, les plafonds surélevés et ainsi de suite font en général augmenter le prix d'achat de votre maison, et vous pouvez soit les payer au comptant ou les ajouter au montant de l'hypothèque.

Tenez également compte des autres coûts

Aurez-vous besoin de meubles pour votre nouvelle maison ? De tapis ? De luminaires ? De rideaux ou de stores ? D'appareils électroménagers ? Avez-vous le matériel requis pour entretenir la pelouse et le jardin ? Faites-vous appel à des déménageurs ou louez-vous un camion ? Aurez-vous besoin de boîtes, de papier-bulles et de ruban adhésif pour déménager ?

Ces coûts ne font pas à proprement parler partie de la transaction immobilière, mais vous devez les prévoir dans votre budget. Dans la mesure du possible, planifiez vos dépenses. Au besoin, décidez ce que vous pouvez acheter plus tard, une fois que vous aurez emménagé et que vous serez installé.