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Bancaires personnels

Modifications apportées à la tarification des services et aux comptes

Comptes de particulier, d’entreprise, de carte de crédit et de financement personnel

En vigueur à compter du 1er juin 2012

Renseignements importants concernant vos comptes RBC Banque Royale®
RBC Banque Royale s’engage à vous offrir une vaste gamme de produits et de services qui allient flexibilité, commodité, valeur et choix afin que vous puissiez bénéficier des options et des avantages qui répondent le mieux à vos besoins. Ainsi, à compter du 1er juin 2012, nous apporterons des modifications à certains de nos frais sur compte et frais d’administration. C’est avec plaisir que nous répondrons à vos questions sur ces modifications et sur les options qui vous conviennent le mieux.

Développer Modifications apportées à la tarification des services et aux comptes des services aux particuliers

Développer Modifications apportées à la tarification des services de financement personnel

Développer Modifications apportées à la tarification des services et aux comptes des services aux entreprises

Développer Modifications apportées à la tarification des services et aux taux d'intérêt annuels des cartes de crédit

 
 

En savoir plus

Il se peut que certaines de ces modifications de frais ne s’appliquent pas à votre situation ; si vous avez des questions au sujet de ces modifications ou si vous désirez réviser vos conditions actuelles de services bancaires personnels ou aux entreprises pour vous assurer que vous avez la combinaison de services qui répond exactement à vos besoins, nous serons heureux de discuter avec vous des options qui vous conviennent le mieux.

Numéro de téléphone Appelez-nous au 1 800 769-2511

Rendez-vous à une succursale, à un Centre d'affaires ou à un Centre de gestion privée de RBC Banque Royale Rendez-vous à une succursale (ouvre un nouvelle fenêtre), à un Centre d'affaires (ouvre un nouvelle fenêtre) ou à un Centre de gestion privée de RBC Banque Royale (ouvre un nouvelle fenêtre)

 

Nota : Sauf indication contraire, les frais indiqués s'appliquent aux comptes en dollars canadiens et américains. Les frais en dollars américains sont perçus en dollars américains. Les modifications apportées aux frais d'administration s'appliquent aussi aux comptes de particulier offerts par la Société Trust Royal du Canada, la Compagnie Trust Royal et la Société d'hypothèques de la Banque Royale. Taxes en sus, s'il y a lieu.

Convention distincte concernant les frais sur compte et les frais d'administration imputés aux entreprises clientes
Les frais énoncés dans le présent dépliant sont les frais courants de la Banque.
Les entreprises clientes qui ont obtenu une tarification non standard dans le cadre d'une convention distincte avec la Banque ne seront pas assujetties à ces frais pendant la durée de ladite convention.

† En vigueur à compter du 1er juin 2012.
®/MC Marques de commerce de la Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de la Banque Royale du Canada.
‡ Toutes les autres marques de commerce sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
* S'applique aux comptes de Marge de Crédit Royale garantie ou non garantie, y compris Marge de Crédit Royale pour étudiant et Marge de Crédit Royale principale d'une Marge Proprio RBC®.
** S'applique aux comptes de Marge de Crédit Royale garantie ou non garantie, y compris la Marge de Crédit Royale pour étudiant et tous les comptes Marge de Crédit Royale d'un compte Marge Proprio RBC.
¥ Si vos frais annuels actuels diffèrent de ceux affichés dans le tableau parce que les conditions liées aux autres services bancaires et connexes que vous détenez auprès de nous indiquent le contraire, nous ajoutons tout de même la couverture de sept jours d'assurance de soins médicaux d'urgence hors de la province ou du pays à votre compte. Vos frais annuels actuels demeurent les mêmes.
1 Tous les frais sont exempts des taxes de vente, des déductions et des retenues. Les taxes de vente s'appliquent et seront imputées par la Banque Royale du Canada et payables par le client à la Banque Royale du Canada en plus des frais indiqués. Si des déductions ou des retenues sont exigibles, les frais seront majorés dans la mesure nécessaire pour que la Banque Royale du Canada perçoive et conserve un montant net équivalant aux frais. Le client doit verser le montant déduit ou retenu aux autorités fiscales compétentes.