1. Assurance en cas de non-paiement requise pour tout financement de plus de 80 % de la valeur estimative de la résidence secondaire et, dans certains cas, selon le type de la propriété entre autres, pour un financement de plus de 65 % de la valeur estimative de la résidence secondaire. Les primes d'assurance prêt hypothécaire s'appliquent. Sous réserve des critères de crédit habituels de RBC Banque Royale. Certaines conditions et exceptions peuvent s'appliquer. Précisions sur demande.
2. Certaines conditions et exceptions peuvent s'appliquer. Selon le type de la propriété entre autres. Précisions sur demande.
3. Le capital et l'intérêt de tout versement reporté resteront en souffrance jusqu'à la fin du terme. Passé cette date, vous devrez rembourser le versement reporté. Les intérêts continuent à s'accumuler sur le montant total du versement reporté, jusqu'au moment où celui-ci est remboursé en intégralité. Vous pouvez rembourser le versement reporté en tout temps.
4. Sous réserve des critères de prêt habituels de la Banque Royale du Canada. Cette offre doit concerner un prêt à versements périodiques à taux fixe d'une valeur minimale de 5 000 $. La vérification peut être effectuée dans les 90 jours précédant la date de décaissement du prêt ou dans les 90 jours suivant cette date, et peut être présentée dans les 120 jours suivant la date de décaissement du prêt. L'offre est en vigueur à partir du 15 février 2009 et jusqu'à nouvel ordre. Le montant de la remise correspond au montant facturé pour la vérification énergétique domiciliaire, jusqu'à concurrence de 100 $. L'offre peut être retirée en tout temps. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre.
5. Les taux d'intérêt utilisés dans les exemples constituent uniquement des illustrations. Les taux d'intérêt sont sujets à changement en tout temps sans préavis.
6. La Marge de Crédit Royale est offerte aux clients qui respectent les critères de solvabilité habituels de RBC Banque Royale.
Ceci est une description générale de la Marge de Crédit Royale et du prêt personnel. Pour obtenir plus de renseignements et de détails sur ce produit, adressez-vous à un spécialiste du crédit.
Le montant et la limite du prêt sont sujets aux critères de crédit habituels.
7. En raison de la législation provinciale de l’Alberta et du Québec, les clients résidant dans ces provinces doivent se rendre dans une succursale de RBC Banque Royale ou communiquer avec RBC Banque Royale au 1 800 769-2511 pour adhérer à l’assurance.
8. Les taux sont convertis des taux mensuels aux taux quotidiens sur la base de 365 jours par an. La taxe de vente provinciale sera ajoutée à votre prime, s'il y a lieu.
9. La Marge de Crédit Royale est offerte aux clients qui respectent les critères de solvabilité habituels de RBC Banque Royale.
Ceci est une description générale de la Marge de Crédit Royale. Pour obtenir plus de renseignements et de détails sur ce produit, téléphonez-nous au numéro 1 800 769-2511.
10. Les prêts personnels sont offerts aux clients qui respectent les critères de solvabilité habituels de RBC Banque Royale.
11. Vos économies seraient contrebalancées par les impôts futurs sur le retrait de ce 2 500 $ De plus, les revenus sur le 2 500 $ seraient éventuellement imposables, mais les frais d'intérêt de 140 $ ne sont pas déductibles d'impôt.
12. Si vous receviez vos relevés en format papier, l'archivage de sept ans débutera à compter de mai 2007.
13. L'archivage commence à partir du premier relevé produit après mai 2007 (date de lancement du service).