¹ Ne s'applique qu'aux comptes bancaires. Limite d'un rabais par compte. Certaines conditions et exceptions peuvent s'appliquer.

² Doit être utilisé au cours du cycle mensuel où il est accordé.

³ L'exploitant du GAB peut facturer des suppléments (ou « frais d'utilisation »).

⁴ Des frais d'opération, différents des frais d'accès, pourraient s'appliquer aux paiements de factures et aux virements de fonds effectués dans Banque en direct.

⁵ Lorsqu'un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.

⁶ Les totaux ne sont pas cumulatifs, c'est-à-dire que si vous ne vous en prévalez pas dans le cycle mensuel ou dans l'année civile en cours, vous ne pouvez les reporter aux périodes suivantes.

⁷ Calculé au prorata dans le cas des années incomplètes.

⁸ Crédité à chaque compte.

⁹ Le Forfait bancaire étudiant RBC^® et le Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant^® sont offerts aux étudiants à plein temps sur présentation d'une pièce d'identité d'étudiant.

¹⁰ Un avis d'inactivité de compte est envoyé lorsque le client n'a fait aucune opération entre le 1er janvier et le 31 décembre pendant deux années consécutives. Des frais de compte inactif sont imputés chaque année pendant laquelle le compte est dormant, mais un avis n'est envoyé qu'après la deuxième et la cinquième années d'inactivité du compte, s'il y a lieu. Après neuf ans d'inactivité, le compte est fermé et le solde est transféré à la Banque du Canada.

¹¹ Contre-valeur en dollars canadiens.

¹² Les frais sur opérations sont annulés si l'option de relevés électroniques est choisie.

¹³ Sur un compte d'exploitation seulement.

¹⁴ Les achats en devises sont convertis en dollars canadiens à un taux 2,5 pour cent supérieur au taux interbancaire au comptant (tel que défini par Acxsys Corp.) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

¹⁵ Sous réserve de l'approbation du crédit.

¹⁶ Tous les frais doivent être payés en dollars canadiens, quelle que soit la devise du paiement.

¹⁷ Il est possible que l'institution financière destinataire ou les intermédiaires déduisent des frais additionnels du montant du paiement.

¹⁸ Les demandes de renseignements et recherches peuvent être assujetties à d'autres frais autres que ceux qui sont perçus par RBC Banque Royale.

¹⁹ S'il est nécessaire de communiquer avec une autre banque, ajoutez un autre 25 $ plus la TPS.

²⁰ Certains critères d'admissibilité doivent être respectés.

²¹ Annulation des frais lorsque le Rabais aux aînés s'applique.

²² Le taux d'intérêt est un taux d'intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. Les intérêts sont calculés chaque jour sur le solde de clôture créditeur et versés chaque mois. Le taux d'intérêt peut être modifié à tout moment sans préavis.

²³ Exclut le compte Épargne @ intérêt élevé RBC^®

²⁴ Un seul certificat par client. Le certificat peut être échangé contre tout forfait vacances, toute excursion ou toute croisière d'un fournisseur sélectionné, d'une valeur minimale de 2 500 $, taxes en sus. Il est possible de combiner les certificats : un certificat pour chaque tranche de 2 500 $ d'achats. Le certificat est valable durant deux ans suivant la date d'émission.

²⁵ Carlson Wagonlit Travel attribuera 1, 2 ou 3 points RBC Récompenses par dollar d'achat (taxes non comprises) en plus des points normalement accordés par RBC Banque Royale, pour les achats portés à une carte Visa* RBC permettant de cumuler des points RBC Récompenses. Les points sont enregistrés de quatre à six semaines après le voyage. Certaines restrictions s'appliquent.

²⁶ Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.

²⁷ Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré. Inclut les comptes RBC Banque Royale, RBC Centura^® et RBC Placements en Direct^(MC) établis à votre nom seulement (à titulaire unique) et ceux que vous détenez conjointement avec d'autres titulaires (titulaires conjoints). Les cartes Visa* Or en dollars US RBC Banque Royale ne permettent pas d'effectuer des virements en ligne.

²⁸ RBC Banque en direct est un service offert par la Banque Royale du Canada.

²⁹ La banque réceptrice et ses intermédiaires peuvent imposer d'autres frais. Maximum de 1 000 $ CA par opération, par période de 24 heures.

³⁰ Ce service n'est pas disponible au Canada, aux États-Unis, à Porto Rico et dans les pays assujettis à des restrictions.

³¹ Un rabais est accordé au codemandeur uniquement si le codemandeur a encouru des frais annuels supérieurs à 34 $. Il ne s'appliquera pas si aucuns frais annuels n'ont été payés.

³² Les services bancaires mobiles RBC sont offerts par la Banque Royale du Canada.

³³ Aucuns frais ne sont facturés pour accéder à ce service, mais des frais sur opération distincts des frais d'accès peuvent s'appliquer pour les virements de fonds et le paiement de factures selon votre forfait bancaire. De plus, les clients devraient vérifier auprès de leur fournisseur de services sans fil s'il existe des frais liés à l'utilisation de services par navigateur au moyen de leur appareil mobile.

³⁴ Pour connaître la définition d'une opération non autorisée et pour lire tous les détails des protections et des limites de la garantie de sécurité RBC Banque en direct, veuillez consulter votre Convention d'accès électronique. Cette garantie est fournie par la Banque Royale du Canada pour son service Banque en direct.

^^ Les cartes admissibles sont les suivantes : Or Privilège, Or en dollars US, Platine Voyages, Visa Infinite Voyages, British Airways Platine, Cathay Pacific Platine, Classique II, Visa Classique à taux réduit.

^* Marque déposée de Visa International Service Association, utilisée sous licence.

^† Marque déposée d'American Express Company, utilisée sous licence.

^‡ Interac est une marque déposée d'Interac Inc.
Plus System est une marque déposée de Visa International Service Association.
La Banque Royale du Canada est titulaire d'une licence d'emploi de ces marques.

^†† Carlson Wagonlit Travel est une marque déposée de Carlson Wagonlit Canada (« Carlson Wagonlit Travel »), utilisée sous licence.

^††† Marque déposée de la Société canadienne des postes, utilisée sous licence.