¹ Ne s'applique qu'aux comptes bancaires. Limite d'un rabais par compte. Certaines conditions et exceptions peuvent s'appliquer.

² Doivent être effectuées au cours du cycle mensuel où elles sont accordées.

³ L'exploitant du GAB peut facturer un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation »). Chaque retrait en espèces dans un GAB à l'extérieur du Canada affichant le symbole PLUS System, ainsi que les frais qui peuvent être facturés par tout tiers pour l'utilisation du GAB, est converti en dollars canadiens à un taux de change supérieur de 2,5 % au taux de base fixé par la société émettrice de la carte en vigueur lorsque l'opération est portée au compte. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération.

⁴ Des frais d'opération, différents des frais d'accès, pourraient s'appliquer aux paiements de factures et aux virements de fonds effectués dans Banque en direct.

⁵ Annulation des frais mensuels. Des intérêts sur découvert s'appliquent si le service est utilisé. Lorsqu'un compte est à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.

⁶ Les totaux ne sont pas cumulatifs, c'est-à-dire que si vous ne vous en prévalez pas dans le cycle mensuel ou dans l'année civile en cours, vous ne pouvez les reporter aux périodes suivantes.

⁷ Calculé au prorata dans le cas des années incomplètes.

⁸ Crédité à chaque compte.

⁹ Le Forfait bancaire étudiant RBC^® et le Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant^® sont offerts aux étudiants à plein temps sur présentation d'une pièce d'identité d'étudiant.

¹⁰ Un avis d'inactivité de compte est envoyé lorsque le client n'a fait aucune opération entre le 1er janvier et le 31 décembre pendant deux années consécutives. Des frais de compte inactif sont imputés chaque année pendant laquelle le compte est dormant, mais un avis n'est envoyé qu'après la deuxième et la cinquième années d'inactivité du compte, s'il y a lieu. Après neuf ans d'inactivité, le compte est fermé et le solde est transféré à la Banque du Canada.

¹¹ Contre-valeur en dollars canadiens.

¹² Les frais sur opérations sont annulés si l'option de relevés électroniques est choisie.

¹³ Sur un compte d'exploitation seulement.

¹⁴ Les achats en devises sont convertis en dollars canadiens à un taux 2,5 pour cent supérieur au taux interbancaire au comptant (tel que défini par Acxsys Corp.) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

¹⁵ Sous réserve de l'approbation du crédit.

¹⁶ Tous les frais doivent être payés en dollars canadiens, quelle que soit la devise du paiement.

¹⁷ Des frais supplémentaires peuvent être déduits du paiement par l'institution financière destinataire ou par ses intermédiaires.

¹⁸ Les demandes de renseignements et recherches peuvent être assujetties à d'autres frais autres que ceux qui sont perçus par RBC Banque Royale.

¹⁹ S'il est nécessaire de communiquer avec une autre banque, ajoutez un autre 25 $ plus la TPS.

²⁰ Sous réserve des critères d'admissibilité.

²¹ Annulation des frais lorsque le Rabais aux aînés s'applique.

²² Le taux d'intérêt est un taux d'intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. Les intérêts sont calculés chaque jour sur le solde de clôture créditeur et versés chaque mois. Le taux d'intérêt peut être modifié à tout moment sans préavis.

²³ À l'exclusion du compte Épargne @ intérêt élevé RBC^®

²⁴ Un seul certificat par client. Le certificat peut être échangé contre tout forfait vacances, toute excursion ou toute croisière d'un fournisseur sélectionné, d'une valeur minimale de 2 500 $, taxes en sus. Il est possible de combiner les certificats : un certificat pour chaque tranche de 2 500 $ d'achats. Le certificat est valable durant deux ans suivant la date d'émission.

²⁵ 1, 2 ou 3 points RBC Récompenses additionnels sont attribués par dollar dépensé sur les achats admissibles effectués à tous les bureaux de Carlson Wagonlit Travel au Canada (« CWT »). Des points supplémentaires sont attribués par l'agence CWT et s'ajoutent aux points RBC Récompenses que vous recevez par dollar lorsque vous échangez vos points ou payez avec votre carte de crédit admissible RBC Banque Royale. Les points supplémentaires apparaîtront sur votre relevé de carte de crédit dans les quatre (4) à six (6) semaines suivant la date du départ en voyage, à condition que le compte de votre carte de crédit soit en règle à la date du voyage. Des points additionnels pour l'achat de billets d'avion sont attribués, jusqu'à concurrence de 500 points. D'autres conditions et restrictions s’appliquent. CWT, et non pas la Banque Royale du Canada, est responsable du Programme CWT. Pour en savoir plus, consultez le site : www.rbcrecompenses.com/reglescwt

²⁶ Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.

²⁷ Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré. Inclut les comptes RBC Banque Royale, RBC Centura^® et RBC Placements en Direct^MC établis à votre nom seulement (à titulaire unique) et ceux que vous détenez conjointement avec d'autres titulaires (titulaires conjoints). Les virements en ligne ne sont pas offerts pour les cartes Visa* Or en dollars US RBC Banque Royale.

²⁸ Le service RBC Banque en direct est offert par la Banque Royale du Canada.

²⁹ La banque réceptrice et ses intermédiaires peuvent imposer d'autres frais. Maximum de 1 000 $ CA par opération, par période de 24 heures.

³⁰ Ce service n'est pas disponible au Canada, aux États-Unis, à Porto Rico et dans les pays assujettis à des restrictions.

³¹ Un rabais est accordé au codemandeur uniquement si le codemandeur a encouru des frais annuels supérieurs à 34 $. Il ne s'appliquera pas si aucuns frais annuels n'ont été payés.

³² Le montant économisé est calculé en fonction de 45 débits par mois et est comparé aux frais associés au Forfait bancaire courant RBC^®. Le montant économisé peut varier selon l'utilisation que vous faites de chaque service.

³³ Le montant économisé est calculé en supposant l'utilisation de tous les services bancaires offerts dans le cadre du forfait. Le montant économisé peut varier selon l'utilisation que vous faites de chaque service. Pour ce calcul, nous présumons ce qui suit : Protection contre les découverts, une commande de chèque par année, deux virements Interac par mois, achat annuel de 1 000 $ CA de chèques de voyage, plus utilisation annuelle de quatre traites bancaires, coupon voyage et location annuelle d'un petit coffre. Le montant économisé dans le cadre du Forfait bancaire sans limite Signature RBC^® comprend aussi 45 débits par mois, trois retraits Interac par mois et les frais annuels sur une carte de crédit RBC Récompenses.

³⁴ Le montant économisé est calculé en supposant l'utilisation de tous les services bancaires offerts dans le cadre du forfait. Le montant économisé peut varier selon l'utilisation que vous faites de chaque service. Pour ce calcul, nous présumons ce qui suit : Protection sur les découverts, une commande de chèque par année, deux virements Interac par mois, 1 000 $ CAD de chèques de voyage, plus utilisation de quatre traites ou services par année, coupon voyage, location annuelle d'un petit coffre. Le montant mensuel économisé comprend aussi 100 débits (compte d'exploitation et compte auxiliaire), trois retraits à un GAB Interac par mois, un retrait à un GAB Plus, deux opérations de débit transfrontières par mois, deux services de chèques certifiés, frais annuels de carte de crédit pour le titulaire ou le cotitulaire, une opposition au paiement assistée par année et régime enregistré d'épargne-retraite autogéré.

³⁵ Le montant économisé est calculé en comparant les frais des services bancaires d’un Forfait bancaire étudiant RBC par rapport à ceux d’un Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant. Pour ce calcul, nous présumons ce qui suit : 55 opérations de débit par mois (0,65 $ pour chaque opération au-delà de 25), annulation des frais de carte de crédit (annulation des frais de 39 $ pour la carte Signature RBC Récompenses Visa ou la carte WestJet MasterCard RBC. Le montant épargné peut varier selon l’usage que vous faites de chaque service lié au compte.

³⁶ Le montant économisé est calculé en comparant les frais des services bancaires d’un Forfait bancaire étudiant RBC par rapport à ceux d’un Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant. Pour ce calcul, nous présumons ce qui suit : 55 opérations de débit par mois (0,65 $ pour chaque opération au-delà de 25), annulation des frais de carte de crédit (annulation des frais de 39 $ pour la carte Signature RBC Récompenses Visa ou la carte WestJet MasterCard RBC et annulation des frais mensuels grâce au Rabais multiproduits (10,95 $) . Le montant épargné peut varier selon l’usage que vous faites de chaque service lié au compte.

³⁷ Le montant économisé est calculé en supposant l'utilisation de toutes les opérations de débit d'un compte comportant un nombre limité de débits et en comparant les frais à ceux du Forfait bancaire courant RBC. Le montant économisé peut varier selon l'utilisation que vous faites de chaque service.

³⁸ Si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire et si vous êtes le titulaire principal ou le cotitulaire d'un Forfait bancaire étudiant RBC ou d'un Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant (chacun de ces comptes étant un compte bancaire admissible) et le titulaire principal d'une des cartes de crédit de RBC Banque Royale précisées ci-après, vous pouvez bénéficier d'un rabais sur vos frais annuels, chaque année, pourvu que vous :
i) remplissiez au complet la section Renseignements sur l'étudiant de la demande de carte de crédit ;
ii) demeuriez un étudiant ;
iii) déteniez un compte bancaire admissible à titre de titulaire principal ou de cotitulaire.

Cartes de crédit admissibles	Remboursement des frais annuels
Carte Visa Or RBC Récompenses	39 $
WestJet MasterCard RBC‡	39 $
Visa Remise en argent RBC	19 $

Sous réserve de l'approbation du crédit.

Vous bénéficierez du rabais sur les frais annuels : i) jusqu’à ce que vous fermiez votre compte bancaire admissible ou ii) jusqu’à la date prévue d’obtention de votre diplôme que vous avez fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire admissible, selon la première de ces éventualités. Par la suite, vous ne bénéficierez plus du rabais sur les frais annuels.

Si, pour quelque raison que ce soit, la date prévue d’obtention de votre diplôme que vous avez fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire admissible est différente de celle que vous avez indiquée sur votre demande de carte de crédit, la date prévue d’obtention de votre diplôme que vous avez fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire admissible prévaudra et sera utilisée pour déterminer à quel moment expirera cette offre.

Les cotitulaires ne sont pas admissibles à cette offre. Un seul rabais sur les frais annuels de carte de crédit peut être appliqué à un compte bancaire admissible. Ainsi, si le titulaire principal et le cotitulaire d'un compte bancaire admissible sont aussi les principaux titulaires d'une carte de crédit admissible, seul le titulaire principale du compte bancaire admissible pourra bénéficier du rabais sur les frais annuels de carte de crédit.

^^ Les produits admissibles au Rabais multiproduits sont notamment : un placement de RBC admissible, comme un certificat de placement garanti (CPG) ou un fonds commun de placement, à l'exception de ceux détenus par l'entremise de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. ou de RBC Placements en Direct Inc. ou tout autre courtier en valeurs mobilières (« Placements ») ; une hypothèque résidentielle de RBC Banque Royale ou une Marge Proprio RBC^® ; une carte de crédit de RBC Banque Royale admissible, notamment : Visa Infinite^‡ Voyage^® RBC ; Visa^‡ Platine Voyages RBC Banque Royale ; Visa Privilège RBC Récompenses^® (anciennement appelée Visa^‡ Privilège RBC Récompenses^® RBC Banque Royale ou Visa^‡ Privilège RBC Récompenses^® RBC Banque Royale) ; Signature RBC Récompenses Visa (anciennement appelée Signature^® RBC Récompenses^® Visa^‡ RBC Banque Royale) ; Classique II RBC Banque Royale pour étudiant ; Visa Or RBC Récompenses ; Visa Classique RBC Récompenses ; Visa Or en dollars US RBC Banque Royale ; Visa British Airways^‡ Platine RBC Banque Royale ; Visa Cathay Pacific^‡ Platine RBC Banque Royale ; Visa Esso^‡ RBC Banque Royale ; Visa Remise en argent RBC ; Visa Classique RBC Banque Royale avec option à taux d'intérêt réduit ; WestJet MasterCard^‡ RBC et WestJet World MasterCard RBC.

^* Marque déposée de Visa International Service Association. Utilisée sous licence.

^† Marque déposée d'American Express Company. Utilisée sous licence.

^‡ Interac est une marque déposée d'Interac Inc.
Plus System est une marque déposée de Visa International Service Association.
La Banque Royale du Canada est titulaire d'une licence d'emploi de ces marques de commerce.

^†† Carlson Wagonlit Travel est une marque déposée de Carlson Wagonlit Canada (« Carlson Wagonlit Travel »). Utilisée sous licence.

^††† Marque déposée de la Société canadienne des postes, utilisée sous licence.