Cette partie vous fournit de l'information sur divers services additionnels qui vous sont offerts, à titre de titulaire de compte RBC Banque Royale®.
Service
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Frais
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| Interrogations de comptes : |
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| Interrogations sur solde, mises à jour de livret, historique de compte Banque en direct |
Gratuit |
| Relevés intermédiaires en succursale |
2,50 $ chacun |
| Mises à jour de relevé à un GAB RBC® |
Relevé complet : 1,50 $ chacun
Mini-relevé : 0,75 $ chacun |
| Attestation du solde du compte/des intérêts sur prêt versés |
Formule 1660
de RBC Banque Royale :
5 $
Lettre dactylographiée et personnalisée : 15 $ |
| Réception ou approvisionnement en billets et en pièces de monnaie de la Banque du Canada |
Gratuit |
| Protection contre les découverts5,15 |
3 $ par mois ou intérêts sur découvert (le plus élevé des deux montants) (Frais mensuels inclus dans le Forfait bancaire VIP RBCMC et Forfait bancaire sans limite Signature RBCMC) |
| Manipulation d'effet créant un découvert |
5 $ chacun, plus frais de débit et intérêts sur découvert |
| Effet sans provision (NSF) |
40 $ chacun |
| Certification de chèques |
10 $ sur chèque présenté par l'émetteur
15 $ sur chèque présenté par
non-émetteur qui est
client de RBC Banque Royale
25 $ sur chèque présenté par
non-émetteur qui n'est pas
client de RBC Banque Royale
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| Virement de fonds automatisé/périodique entre comptes RBC (CAD seulement) |
Frais annulés pour le Forfait bancaire VIP RBC et Forfait bancaire sans limite Signature RBC |
| Frais sur dépôt de préarrangement |
3 $ chacun |
| Virement de fonds par courriel Interac‡ |
1,50 $ chacun
(jusqu'à deux sans frais pour le Forfait bancaire VIP RBC et Forfait bancaire sans limite Signature RBC) |
| Mandats et traites, toutes devises |
6,50 $ chacun
(jusqu'à 12 sans frais pour le Forfait bancaire VIP RBC et Forfait bancaire sans limite Signature RBC) |
| Accès à Banque en direct et aux Services bancaires par téléphone4 |
Gratuit |
| Opposition au paiement |
10 $ chacun |
| Chèque de guichet |
1,50 $ par feuille de trois chèques. Frais annulés si une commande de chèques ordinaires est placée en même temps |
| Chèque établi dans une devise autre que celle du compte |
15 $ dans la monnaie du compte |
| Fermeture de compte à la demande du client : |
Frais |
| Dans les 15 jours de l'ouverture du compte |
Gratuit |
| Dans les 16 à 90 jours de l'ouverture du compte |
15 $ si le solde n'est pas transféré à un autre compte RBC Banque Royale 15 USD si compte en USD |
| Après 90 jours |
Gratuit |
| Transfert de compte à une autre institution financière |
20 $ |
Frais sur compte inactif10
Nota : ces frais sont annulés si le client accuse réception de l'avis dans les 30 jours suivant la date de mise à la poste ou si le compte est réactivé dans les délais prescrits. |
20 $ par an, prend effet après deux ans d'inactivité, jusqu'à huit ans d'inactivité. Un avis sera envoyé après la 2e et la 5e année. Annulés pour le compte Épargne jeunesse Léo RBCMC.
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| Frais de compte dormant10 : |
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| Neuf ans |
40 $ |
| Effets refusés impayés |
7 $ |
| Recouvrement |
0,30 % de la valeur de l'effet (min. 30 $, max. 150 $) |
| Coffre |
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Locations
Une clé perdue
Deux clés perdues
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À partir de 40 $ par an plus taxes
(Rabais annuel inclus dans le Forfait bancaire VIP RBCMC et Forfait bancaire sans limite Signature RBCMC)
25 $ plus taxes
100 $ plus taxes, y compris le coût de remplacement de la serrure et des clés, et les frais du serrurier
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| Consultation d'image d'une opération de moins de 90 jours |
Frais |
Banque en direct
Exemplaires imprimés |
1,50 $ la consultation
5 $ par copie |
| Recherche de dossiers, justificatifs, noms, comptes |
Frais |
Effets de moins de 90 jours
Effets de plus de 90 jours
Plusieurs effets
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5 $ par effet
10 $ par effet
40 $ l'heure
20 $ minimum
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| Copie de relevé historique de compte personnel |
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Effets de moins de 90 jours
Effets de plus de 90 jours
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5 $ par effet
10 $ par effet
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| Chèques de voyage American Express† |
Frais |
| Achats |
1 % du montant de l'achat11
2 % du montant de l'achat de Chèques pour Deux en dollars USMC11
(Sans commission avec le Forfait bancaire VIP RBCMC et le Forfait bancaire sans limite Signature RBCMC)
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| Encaissement |
Commission d'encaissement annulés pour AMEX†
3 $ chacun pour tous les autres |
Service à un non-client
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Frais
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| Paiements de factures en succursale |
Des frais de 3 $ s'appliquent à chaque paiement de facture, y compris la carte Visa. Les frais sont annulés pour le paiement d'une facture Visa RBC Banque Royale. |
| Encaissement de chèque |
Des frais de 5 $ s'appliquent sur tout chèque encaissé. Frais annulés sur tous les chèques du gouvernement du Canada. Les frais sont également annulés dans le cas de chèques émis par un gouvernement provincial ou municipal, jusqu’à concurrence de 1 500 $. |
| Mandats et traites, toutes devises |
15 $ chacun |
| Télévirements sortants |
Frais16,17 |
| Virements sortants au Canada ou vers d'autres pays (la plupart des devises) |
À partir de 15 $ plus 5 $ - 10 $ de frais de communication. Pour plus d’information, adressez-vous à la Banque |
| Si aucun numéro de compte international IBAN n’est fourni pour un télévirement vers un pays membre de l'Union européenne |
Ajouter 25 $ |
| Demande de renseignements et recherche sur télévirements sortants |
Frais18 |
| Non livré conformément aux instructions |
Gratuit |
| Expédition effectuée selon les directives |
À partir de 25 $ plus TPS19
(Adressez-vous à la Banque pour plus d'information) |
| Annulation ou modification de télévirements sortants |
À partir de 25 $ plus TPS19 (Adressez-vous à la Banque pour plus d'information) |
| Télévirements entrants |
Frais |
| Télévirement entrant expédié d'une succursale de RBC Banque Royale au Canada |
Gratuit |
| Télévirement entrant expédié de n'importe quelle autre institution financière dans le monde |
Frais |
50 $ CAN/US ou moins :
Plus de 50 $ CAN/US : |
Gratuit
15 $CAN ou 15 $US selon la devise du télévirement entrant
Nota : Ces frais sont déduits du montant principal du virement avant qu'il ne soit crédité à votre compte.
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| Avis de crédit pour télévirement entrant et avis de débit ou accusé de réception pour télévirement sortant |
Frais |
Avis par téléphone ou par télécopieur
Avis par courrier |
5 $
3 $ |
