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Foire aux questions

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Je n'ai pas de compte RBC Banque Royale ; que puis-je faire pour être admissible à participer au concours ?

Si vous êtes un nouveau client de RBC Banque Royale, il vous suffit d'aller à www.rbcbanqueroyale.com/produits/servicesdedepot/index.html pour en apprendre davantage au sujet de nos services bancaires et vous pourrez aussi vous servir de notre formule de demande en ligne pour ouvrir un compte de banque. Pour le bulletin de participation sans achat, veuillez consulter la question suivante.

Est-il possible d'obtenir des bulletins de participation sans effectuer aucune opération en ligne ?

Pour participer sans faire d'achat, faites-nous parvenir vos nom et adresse complets ainsi que vos numéro de téléphone et adresse de courriel (s'il y a lieu), accompagnés d'une phrase lisible, inédite et originale de 50 (cinquante) mots au maximum et contenant un conseil éco-énergétique (en anglais ou en français), et ce, à l'adresse suivante : Concours « Dites adieu à la paperasse et
GAGNEZ ! » de RBC, MacLaren Momentum, P.O. Box 5849, Station “A”, Toronto (Ontario) M5W 1P3. Seulement cinq bulletins de participation sans achat sont permis par personne et par période d'inscription. Les participants doivent envoyer d'autres bulletins de participation s'ils veulent être inscrits aux trois périodes du concours. Pour être admissibles, les bulletins doivent avoir été soumis au plus tard à 11 h 59 m 59 s (HE) cinq jours après la date de fin de chaque période de participation. Les reproductions mécaniques ne seront pas acceptées. Tous les bulletins de participation deviennent la propriété de la Banque Royale du Canada ; ils ne seront pas retournés et aucun accusé de réception ne sera envoyé.

En tant que nouveau ou ancien titulaire de compte RBC Banque Royale, comment puis-je obtenir des bulletins de participation par l'entremise de ce compte ?

Du 1^er avril au 30 juin 2010, vous pourrez obtenir des bulletins de participation en effectuant une ou plusieurs des opérations suivantes :

• Ouvrez une session dans RBC Banque en direct tous les mois ;
• Ouvrez une session dans le site des Services bancaires mobiles RBC ;
• Fournissez une nouvelle adresse de courriel à RBC Banque en direct ou mettez à jour l'adresse de courriel existante. L'adresse de courriel doit être valide pour donner droit à un bulletin ;
• Remplacez le relevé papier par le relevé électronique pour n'importe quel compte RBC Banque Royale admissible (voir la question suivante pour la liste des relevés admissibles).

Quels relevés électroniques donnent droit à des bulletins de participation ?

Comptes de dépôt personnels pour lesquels le relevé électronique est offert : Forfait bancaire courant RBC ; Forfait bancaire sans limite RBC; Forfait bancaire sans limite Signature RBC ; Forfait bancaire VIP RBC ; Forfait bancaire étudiant RBC ; Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant ; Compte Épargne Léo RBC ; compte personnel US ; compte personnel US Troisième âge ; Placement Royal Plus Troisième âge ; Placement Royal Plus VIP; Signature Plus Troisième âge ; compte Épargne courante RBC ; compte Épargne privilège RBC ; Épargne @ intérêt élevé RBC ; Épargne US @ intérêt élevé RBC; TauxRelié Essentiel ; TauxRelié Essentiel Troisième âge ; TauxRelié Préférence ; TauxRelié Préférence Échelon ; TauxRelié Préférence Troisième âge

Produit hypothécaire pour lequel le relevé électronique est offert : Marge Proprio RBC

Marges de Crédit Royale pour lesquelles le relevé électronique est offert : Marge de Crédit Royale pour étudiant ; Marge de Crédit Royale pour étudiant - titre professionnel ; Marge de Crédit Royale (garantie ou non).

Cartes Visa pour lesquelles le relevé électronique est offert : Visa Infinite Voyages ; Visa Platine Voyages RBC Banque Royale ; Visa Platine ; Visa Or RBC Récompenses ; Signature^® RBC Récompenses^® Visa^‡ ; Visa Classique II pour étudiant ; Visa Classique pour étudiant ; Visa^‡ Privilège RBC Récompenses^® ; Visa Infinite^‡ British Airways RBC^® ; Visa Cathay Pacific Platine ; Visa Or en dollars US ; Visa Esso Classique ; Visa Starbucks Duetto^‡.

Combien de bulletins de participation recevrai-je pour chaque opération en ligne que j'effectuerai ?

Du 1^er avril au 30 juin 2010, vous obtiendrez :

• 1 bulletin pour chaque mois durant lequel vous ouvrirez une session dans RBC Banque en direct
• 1 bulletin pour chaque mois durant lequel vous ouvrez une session dans le site des Services bancaires mobiles RBC
• 1 bulletin pour chaque mois durant lequel vous conserverez une adresse de courriel nouvelle ou mise à jour auprès de RBC Banque en direct
• 1 bulletin de participation par mois par compte admissible assorti d'un relevé électronique. Nota : Vous devrez être encore abonné à un ou plusieurs relevés électroniques au moment de la remise de votre prix pour être admissible à recevoir le bulletin de participation.

Je reçois déjà des relevés électroniques ; puis-je quand même obtenir des bulletins de participation ?

Oui. Si vous êtes déjà inscrit à des relevés électroniques, vous recevrez un bulletin de participation par mois par relevé électronique. Si vous avez d'autres comptes pour lesquels vous recevez encore des relevés papier, vous recevrez un bulletin de participation par mois pour chacun des comptes pour lesquels vous passerez au relevé électronique. Des bulletins de participation commenceront à vous être attribués à partir du mois durant lequel vous ferez le changement.

Qu'adviendra-t-il de mes bulletins de participation si je ferme le compte grâce auquel je les ai obtenus ?

Si vous fermez votre compte avant la date du tirage, soit le 26 juillet 2010, vous perdrez vos bulletins de participation et cesserez d'être admissible à gagner un prix.

Mon conjoint et moi avons un compte conjoint. Pouvons-nous tous deux réaliser des opérations en ligne et obtenir ainsi des bulletins de participation ?

Les bulletins de participation obtenus par l'entremise des comptes de banque admissibles durant le concours seront attribués au niveau de ces comptes. Autrement dit, le nombre limite de bulletins de participation s'applique au compte et non à chaque titulaire. Seul le titulaire principal du compte de banque admissible recevra les bulletins de participation et pourra encaisser le prix s'il est déclaré gagnant.

Qu'arrivera-t-il si je transfère la propriété du compte à mon conjoint ? Est-ce que je perdrai mes bulletins de participation ?

Oui. Pour qu'un changement de propriété de compte puisse être effectué, le compte de banque visé devra être fermé et un nouveau compte devra être ouvert par la personne qui restera propriétaire du compte. Vous perdrez donc les bulletins de participation obtenus par l'entremise du premier compte. Votre conjoint pourra cependant commencer à accumuler de nouveaux bulletins de participation par l'entremise du nouveau compte, et ce, dès que des opérations en ligne admissibles seront effectuées.

Si j'ouvre deux comptes de banque RBC admissibles et que je réponds aux critères concernant les opérations en ligne, aurai-je droit à deux séries de bulletins de participation ?

Vous ne recevrez qu'un seul bulletin de participation pour chaque mois durant lequel vous ouvrirez une session dans Banque en direct, peu importe le nombre de comptes personnels RBC que vous détenez. Vous recevrez aussi un bulletin de participation pour chaque mois durant lequel vous ouvrez une session dans le site des Services bancaires mobiles RBC et un bulletin de participation pour chaque mois durant lequel vous conserverez une adresse de courriel dans Banque en direct ou la mettrez à jour. Cependant, vous obtiendrez un bulletin de participation par mois pour chaque compte admissible pour lequel vous recevez un relevé électronique.

Je suis titulaire de compte RBC, mais je réside aux É.-U. Suis-je quand même admissible à participer au concours ?

Le titulaire du compte admissible doit être un résident légal du Canada et doit avoir atteint l'âge de la majorité dans la province ou le territoire où il réside au plus tard à la date de début du concours. Dans le cas d'un compte conjoint, seul le titulaire principal est tenu d'être un résident légal du Canada.

Ces bulletins de participation s'ajoutent-ils à toute autre offre du marché provenant de RBC ?

Oui. Le concours « Dites adieu à la paperasse et GAGNEZ ! » de RBC ne fait pas partie des autres programmes ou promotions de RBC, et les bulletins de participation que vous obtenez s'ajoutent donc à toute autre offre à laquelle vous pourriez être admissible.

Bulletins de participation

Recevrai-je une confirmation pour les opérations Banque en direct que j'effectue ?

Vous ne recevrez aucune confirmation pour l'enregistrement ou la mise à jour d'une adresse de courriel. Cependant, si vous modifiez vos préférences de manière à passer d'un relevé papier à un relevé électronique, on vous demandera de confirmer ce changement et vous serez alors avisé de la mise en application de cette nouvelle option.

Pourrai-je voir le nombre de bulletins de participation que j'obtiens dans RBC Banque en direct ?

Malheureusement, il ne vous sera pas possible de voir le nombre de bulletins de participation que vous avez obtenus dans Banque en direct. Cela dit, nous tiendrons un registre de vos bulletins de participation électroniques liés à la période de concours en cause, et vous pourrez consulter ce registre 15 (quinze) jours après la fin de cette période de participation en téléphonant au 1 800 769-2511.

Pour les propriétaires de petites entreprises

J'utilise RBC Express et non RBC Banque en direct. Mes opérations RBC Express me donnent-elles droit à des bulletins de participation ?

Oui, ces opérations peuvent vous rapporter des bulletins de participation. Veuillez consulter la question suivante pour obtenir des détails sur la façon de recevoir des bulletins de participation au moyen de RBC Express.

Je suis propriétaire d'une petite entreprise. Comment puis-je obtenir des bulletins de participation ?

Pour obtenir des bulletins de participation, vous devez avoir un compte de petite entreprise RBC. Vous pouvez aussi obtenir des bulletins de participation par l'entremise de Banque en direct et de RBC Express.

RBC Banque en direct
Vous pouvez obtenir des bulletins de participation en effectuant l'ensemble ou une seule des opérations suivantes :

1. Ouvrez une session dans RBC Banque en direct.
2. Fournissez votre adresse de courriel à RBC Banque en direct ou mettez à jour l'adresse de courriel existante.
3. Sélectionnez des relevés électroniques.

RBC Express
Vous pouvez obtenir des bulletins de participation en effectuant l'ensemble ou une seule des opérations suivantes :

1. Inscrivez-vous à RBC Express.
2. Sélectionnez des relevés électroniques.

Puis-je obtenir des bulletins de participation tant par l'entremise de mon compte de banque personnel que de mon compte de petite entreprise RBC ?

Oui. Vous pouvez obtenir une série de bulletins de participation par l'entremise de votre compte bancaire personnel RBC et une autre série par l'entremise de votre compte de petite entreprise RBC.

Si vous êtes déclaré gagnant en tant que titulaire d'un compte de petite entreprise RBC, le prix sera attribué à votre entreprise. Si plusieurs personnes sont propriétaires de cette entreprise, il incombera à ses responsables de déterminer le mode de répartition du prix.

Quels relevés électroniques destinés aux petites entreprises donnent le droit de participer au concours ?

Comptes pour la petite entreprise pour lesquels le relevé électronique est offert : Valeur Agricompte ; Intérêts Agricompte ; compte d'entreprise Professions libérales ; compte de bienfaisance Royal ; RBC Essentiel pour l'entreprise - Frais variables ; RBC Essentiel pour l'entreprise - Épargne; compte Placements Privilège d'entreprise Royal ; compte courant d'entreprise CAD ; compte courant d'entreprise USD.

Je suis copropriétaire d'une petite entreprise. Comment les bulletins de participation seront-ils attribués ?

Les bulletins de participation seront attribués à l'entreprise directement associée au compte de petite entreprise admissible, et ce, selon les opérations en ligne effectuées. Comme nous ne pouvons pas diviser ni séparer les bulletins de participation entre plusieurs propriétaires d'une même entreprise, il vous incombe de déterminer ce mode de répartition.

Ma petite entreprise, soit l'entreprise A, appartient à une autre entreprise, soit l'entreprise B. Puis-je obtenir des bulletins de participation par l'entremise de l'entreprise A ?

Oui. Réponse : Les bulletins de participation seront attribués à l'entreprise directement associée au compte de petite entreprise admissible, et ce, selon les opérations en ligne effectuées. Comme nous ne pouvons pas diviser ni séparer les bulletins de participation entre plusieurs propriétaires d'une même entreprise, il vous incombe de déterminer ce mode de répartition.

J'exploite deux entreprises distinctes. Puis-je obtenir des bulletins de participation par l'entremise du compte de chacune de ces entreprises ?

Oui. Chaque entreprise ayant un compte admissible vous rapportera des bulletins de participation.

Mes Services aux entreprises sont gérés par l'intermédiaire d'un directeur de comptes commerciaux. Serai-je quand même admissible à obtenir des bulletins de participation ?

À l'heure actuelle, ce programme est seulement offert aux titulaires de comptes pour la petite entreprise. Cela dit, si vous détenez un compte personnel RBC, vous pouvez quand même obtenir des bulletins de participation en effectuant des opérations en ligne admissibles.

Je n'ai pas de compte d'entreprise RBC pour ma petite entreprise, mais j'ai d'autres produits. Pourrai-je quand même obtenir des bulletins de participation ?

Oui. Vous deviendrez admissible à obtenir des bulletins de participation en vous inscrivant à RBC Express ou à RBC Banque en direct (et en y ouvrant des sessions), selon les besoins de votre entreprise.

Si vous vous inscrivez à RBC Banque en direct, vous obtiendrez un bulletin de participation pour chaque mois durant lequel vous y ouvrirez une session, un bulletin de participation pour chaque mois durant lequel vous y ouvrirez une session dans le site des Services bancaire mobiles RBC et un bulletin de participation.

Si vous vous inscrivez à RBC Express, vous obtiendrez un bulletin de participation pour chaque mois durant lequel vous demeurerez inscrit à ce service durant la période de participation.

Prix attribués dans le cadre du concours

Quels sont les prix attribués dans le cadre du concours « Dites adieu à la paperasse et GAGNEZ ! » ?

Les prix attribués dans le cadre du concours « Dites adieu à la paperasse et GAGNEZ ! » sont les suivants :

Période de concours no 1 : du 1^er janvier au 31 mars 2010

• Premier prix consistant en un forfait vacances écologiques pour deux (2) personnes au Costa Rica. Valeur au détail approximative : 10 000 $.
• Cinq (5) deuxièmes prix, consistant chacun en une carte-cadeau Visa^‡ de 500 $ émise par RBC.
• Dix (10) troisièmes prix, consistant chacun en une carte-cadeau Visa^‡ de 100 $ émise par RBC.

Période de concours no 2 : du 1^er avril au 30 juin 2010

• Premier prix sous forme d'un chèque de 10 000 $ destinés à des travaux de rénovation éconergétiques et à une vérification de l’efficacité énergétique domiciliaire. Valeur au détail approximative de la vérification de l’efficacité énergétique : 300 $.
• Cinq (5) deuxièmes prix, consistant chacun en une carte-cadeau Visa^‡ de 500 $ émise par RBC.
• Dix (10) troisièmes prix, consistant chacun en une carte-cadeau Visa^‡ de 100 $ émise par RBC.

Période de concours no 3 : du 1^er juillet au 30 septembre 2010

• Premier prix sous forme d'un chèque de 10 000 $ destinés à des travaux de rénovation éconergétiques et à une vérification de l’efficacité énergétique domiciliaire. Valeur au détail approximative de la vérification de l’efficacité énergétique : 300 $.
• Cinq (5) deuxièmes prix, consistant chacun en une carte-cadeau Visa^‡ de 500 $ émise par RBC.
• Dix (10) troisièmes prix, consistant chacun en une carte-cadeau Visa^‡ de 100 $ émise par RBC.

Grand prix
Un (1) grand prix, soit une Toyota Prius 2010, sera attribué dans le cadre d'un tirage effectué parmi tous les bulletins valides reçus durant toutes les périodes de participation, y compris les bulletins de tous les gagnants des périodes de participation 1, 2 et 3. Valeur au détail approximative : 44 399,40 $ (y compris les frais de transport et d'inspection avant livraison et toutes les taxes applicables) Code de modèle : KN3DUP "D" 01F7.

Quand les tirages auront-ils lieu ?

Bulletins pour la période d'inscription no 2 – du 1er avril au 30 juin 2010
Méthodes d'inscription pour les clients du commanditaire

Services	Action :	Entries :
Ouvrez une session dans RBC Banque en direct.	Ouvrez une session dans RBC Banque en direct.	1 bulletin pour chaque mois durant lequel vous ouvrez une session dans RBC Banque en direct durant la période d'inscription no 2
Ouvrez une session dans le site des Services bancaires mobiles RBC	Ouvrez une session dans le site des Services bancaires mobiles RBC	1 bulletin pour chaque mois durant lequel vous ouvrez une session dans le site des Services bancaires mobiles RBC durant la période d’inscription no 2
Services de base RBC Express (petites entreprises clients de RBC seulement)	Inscrivez-vous aux services de base RBC Express	1 bulletin pour chaque mois durant lequel vous êtes inscrit aux services de base RBC Express durant la période d'inscription no 2
Adresse de courrier électronique	Fournissez une nouvelle adresse de courriel à RBC Banque en direct ou mettez à jour l'adresse de courriel existante. L'adresse de courriel doit être valide pour donner droit à un bulletin.	1 bulletin pour chaque mois durant lequel vous conservez une adresse de courriels nouveaux ou mise à jour auprès de RBC Banque en direct durant la période d'inscription no 2
Relevé électronique	Sélectionnez des relevés électroniques.	1 bulletin par mois par compte assorti d'un relevé électronique durant la période d'inscription no 2 Remarque : Vous devrez être encore abonné à un ou plusieurs relevés électroniques au moment de la remise de votre prix pour être admissible à recevoir le bon d'inscription.

Si je gagne un prix, combien de temps dois-je prévoir pour le recevoir ?

Les prix seront livrés aux gagnants dans les six à huit semaines suivant la confirmation de leur statut de gagnant.

Puis-je demander qu'un prix soit converti en argent ?

Les prix seront livrés « tels quels » et doivent être acceptés tels qu'ils sont décrits dans le règlement du concours. De plus, ils ne peuvent être ni cédés à une autre personne, ni remplacés par un autre prix, ni convertis en argent, ni échangés en tout ou en partie. Le refus d'un participant d'accepter un prix ou une partie de celui-ci décharge et libère à jamais la Banque Royale du Canada et ses mandataires de toutes les obligations liées au prix, y compris sa livraison.

Comment peut-on dire que les vacances écologiques sont conviviales pour l'environnement alors que le voyage à destination du Costa Rica s'effectue en avion ?

Nous avons tous la responsabilité de protéger et de préserver le monde dans lequel nous vivons, et d'atténuer notre empreinte environnementale. En absorbant l'empreinte carbone liée au voyage en avion à destination du Costa Rica et en choisissant des centres de villégiature qui observent des pratiques durables en matière de tourisme, RBC Banque Royale permet au gagnant des vacances écologiques de se montrer respectueux de l'environnement.

En quoi consistent exactement ces vacances écologiques ?

Le voyage comprend les billets d'avion en classe économie pour un voyage aller-retour pour deux (2) personnes à partir de l'aéroport international canadien (le
« point de départ ») le plus proche de la résidence du gagnant jusqu'à l'aéroport international de San Jose, sept nuits dans des hôtels éco-énergétiques à Arenal et à Punta Islita, au Costa Rica, de qualité modérée à supérieure (occupation double), des transferts privés de l'aéroport aux hôtels, une excursion à Arenal et une excursion à Punta Islita, le vol de San Jose à Punta Islita, le petit déjeuner quotidien et les taxes hôtelières. Le gagnant et son compagnon de voyage doivent disposer de temps pour voyager dans les (12) mois suivant la réception de l'avis informant le gagnant. Les vols effectués durant des périodes de pointe telles que les fêtes de Pâques, de Noël ou du Nouvel An pourraient être assujettis à un supplément qui devra être payé par le gagnant. Le gagnant et son compagnon de voyage doivent emprunter le même itinéraire et sont aussi exclusivement responsables des coûts relatifs à leur déplacement jusqu'au point de départ, et vice-versa, étant donné que le prix commence et prend fin à cet endroit. Toutes les autres dépenses non mentionnées dans les présentes, y compris notamment les taxes aéroportuaires, les suppléments pour le carburant et les devises, les repas à moins d'indication contraire, les boissons, le service aux chambres, les pourboires, les produits, les appels téléphoniques, les visites facultatives ou les préparatifs de voyage, les assurances, les documents médicaux ou autres documents de voyage et les dépenses personnelles, relèvent de la responsabilité exclusive du gagnant et de son compagnon de voyage. L'obtention de tous les documents de voyage nécessaires, y compris les passeports et les visas, est la responsabilité exclusive du gagnant et de son compagnon de voyage. Les gagnants ne peuvent modifier leur itinéraire une fois la réservation confirmée. Ce voyage ne donnera droit à aucun point ni à aucune autre prime des programmes pour grands voyageurs. La valeur au détail approximative de ce prix est de 10 000 $ CA, mais cette valeur peut varier selon le point de départ.

Advenant que je gagne le prix de 10 000 $ rattaché au concours
« J'écorénove » de RBC, en quoi consiste le processus de vérification de l'efficacité énergétique domiciliaire ?

le gagnant de la rénovation éconergétique assortie d'une vérification de l'efficacité énergétique domiciliaire devra choisir lui-même un vérificateur sur le site web de Ressources naturelles Canada à www.oee.nrcan.gc.ca ; à cette fin, il devra obtenir des soumissions de la part de quelques vérificateurs et choisir celui qui, selon lui, offre la meilleure valeur globale. Le gagnant devra prévoir de faire effectuer cette vérification dans les 90 jours suivant la présentation de la formule d'exonération, et il devra obtenir un reçu ou une facture auprès du vérificateur et soumettre ce reçu ou cette facture à sa succursale dans les 120 jours suivant la présentation de la formule d'exonération. La remise sur la vérification énergétique domiciliaire sera créditée au compte RBC Banque Royale du gagnant (jusqu'à concurrence de 300 $).

Si je gagne l'un des prix attribués dans le cadre de l'une des trois périodes de participation, serai-je toujours admissible à gagner le Grand Prix ?

Oui. Si vous gagnez un prix dans le cadre de l'une des trois périodes de participation, vous serez aussi admissible au tirage du Grand prix.