Le genre de renseignements que RBC peut vous demander varie selon le service ou l’information que vous désirez obtenir.
Services financiers ordinaires
Si vous demander des services financiers ordinaires tels que l’ouverture d’un compte de dépôt ou d’affaires, l’émission d’une carte de crédit ou l’achat d’un certificat de placement garanti, l’on vous demandera quelques renseignements tels que votre nom, votre adresse et votre numéro de téléphone (dénomination et adresse dans le cas d’une entreprise). Nous vous demanderons aussi l’autorisation de nous procurer des renseignements sur vos antécédents de crédit.
Si vous demandez du crédit un prêt ou un compte de carte de crédit, par exemple l’on vous demandera de plus certains renseignements sur votre situation financière ou celle de votre entreprise.
Si les services financiers que vous demandez ont des incidences fiscales liées, par exemple, à l’intérêt sur un compte de dépôt, ou si vous désirez ouvrir un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), La Loi de l’impôt sur le revenu nous impose de vous demander votre numéro d’assurance sociale et le droit de l’utiliser dans nos déclarations aux autorités fiscales.
Navigation sur les sites Internet du RBC
Vous pouvez naviguer librement à travers les sites Web de RBC même si vous ne voulez pas utiliser les services en direct qu’ils proposent. Aucun renseignement personnel ou financier ne sera recueilli sur vous sans que vous le sachiez et y ayez consenti.
Services bancaires en direct
Si vous êtes déjà client des services bancaires personnels de RBC et que vous avez une carte client de RBC Banque Royale, vous pouvez adhérer aux services bancaires en direct. Au cours des modalités d’adhésion, l’on vous demandera votre nom, le numéro de votre carte client, sa date d’émission, le numéro de votre compte et votre code postal. Si votre demande concerne une entreprise, vous devrez en donner la dénomination et son numéro d’identification.
Services d'investissement et services financiers complexes
Au fur et à mesure que vos besoins financiers augmenteront, vous désirerez peut-être contracter des assurances, demander des conseils en placement ou utiliser des services de fiducie. Pour pouvoir vous fournir ces services ou produits, nous devrons vous demander des renseignements plus détaillés sur votre situation financière et personnelle ou sur votre entreprise. Certains de ces renseignements sont exigés par la réglementation relative au commerce des valeurs mobilières.
Plus les renseignements que nous aurons sur vous et votre famille, sur les biens que vous avez ailleurs, sur vos objectifs financiers et vos projets de retraite, sur votre situation fiscale, sur les fiducies que vous pouvez détenir, sur vos projets testamentaires et successoraux, etc., seront détaillés, mieux nous pourrons comprendre vos besoins; nous pourrons vous recommander des produits et services pour vous aider à atteindre vos buts et à gérer plus efficacement vos affaires. Nous vous présenterons peut-être aussi à d’autres unités, filiales ou sociétés du groupe de RBC dont les services pourront vous être utiles. |
