RBC Bank désigne RBC Bank (Georgia), National Association (« RBC Bank »), une filiale américaine en propriété exclusive de la Banque Royale du Canada. RBC Bank est membre de la Federal Deposit Insurance Corporation (« FDIC »). Les comptes de dépôt américains sont assurés par la FDIC jusqu’à concurrence du montant maximum permis par la loi. Les comptes de dépôt américains ne sont pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada (« SADC »). Les produits et services bancaires américains sont offerts par RBC Bank. Les produits et services bancaires canadiens sont offerts par la Banque Royale du Canada. Les comptes de dépôt, les prêts et les marges de crédit sont approuvés par RBC Bank. RBC Bank – 8081 Arco Corporate Dr, Suite 400, Raleigh, NC 27617. www.rbcbank.com

1)

Les prêts et les marges de crédit sont accordés sous réserve de l’approbation du crédit. Des frais supplémentaires s’appliquent aux opérations par carte de crédit, comme suit : Transferts de solde – Le plus élevé des montants suivants : 10 $ ou 3 % du montant de chaque transfert (après la période de lancement, les frais maximaux seront de 99 $). Il n’y a pas de maximum pour les frais de transfert de solde au cours de la période de lancement (six premiers cycles de facturation mensuelle) ; par la suite, les frais maximaux seront de 99 $ par transfert de solde. Avances de fonds – le plus élevé des montants suivants : 5 $ ou 3,5 % du montant de chaque avance de fonds. Bien qu’il n’y ait pas de frais sur opérations à l’étranger pour les achats faits aux États-Unis ou en dollars américains, il pourrait y avoir des frais sur opérations à l’étranger pour les achats effectués dans une autre monnaie. Frais sur opérations à l’étranger de RBC Bank : Visa Signature Black – 1,5 % du montant de l’opération en dollars américains ; Visa Signature Black Plus – Pas de frais sur opérations à l’étranger ; Visa Platine – 3,0 % du montant de l’opération en dollars américains. Frais de retard – jusqu’à 35 $. Frais sur paiement refusé – jusqu’à 35 $. Frais annuels de la carte Visa Signature Black Plus – 75 $. Le taux annuel du coût d’emprunt correspond au taux préférentiel plus une marge située entre 9,99 % et 16,74 % pour les comptes Visa Platine et Visa Signature, selon votre cote de solvabilité. Ce taux varie en fonction du taux préférentiel. Taux préférentiel : Taux publié dans The Wall Street Journal ; le taux en vigueur au 27 juillet 2023 était de 8,50 %.

2)

L’offre est en vigueur du 1 janvier 2024 au 31 octobre 2024 (« période de l’offre »). Pour être admissible à l’offre, le client doit être un nouveau client de RBC Bank, c’est-à-dire ne pas avoir été titulaire principal ou secondaire d’un compte chèques RBC Bank (U.S.) dans les 18 mois précédant la date de début de la période de l’offre. Le particulier client admissible doit ouvrir un compte chèques de particulier RBC Bank et demander une carte de crédit RBC Bank le même jour ouvrable. Les deux comptes doivent être ouverts au nom du particulier client admissible. RBC Bank annulera les frais mensuels ou annuels du compte chèques pendant un an à compter de la date d’ouverture du compte (« offre »). Toutes les autres conditions de tous les produits de RBC Bank, y compris les exigences de financement et les autres frais applicables, s’appliquent. L’offre ne peut être jumelée avec d’autres offres visant les comptes chèques RBC Bank. Les employés de la Banque Royale du Canada et de ses filiales ne sont pas admissibles à l’offre. L’offre n’est disponible que pendant la période de l’offre. L’offre peut être modifiée ou retirée en tout temps. Une seule offre par client particulier admissible.

3)

Aucuns frais sur opérations à l’étranger ni aucuns frais de virement ne seront facturés. Le taux de change s’applique à la conversion de devises. Des frais sur compte standard peuvent s’appliquer. Des limites maximales pour les opérations peuvent s’appliquer et elles sont sujettes à modification. L’accès aux fonds dépend du moment où ils sont envoyés de la Banque Royale du Canada ou de RBC Bank. Les opérations peuvent ne pas figurer à votre relevé des opérations avant le jour suivant, mais la date réelle des virements sera indiquée.

4)

Aucuns frais ne sont facturés pour l’accès à ces GAB ; toutefois, les frais sur compte standard s’appliquent. Des frais peuvent s’appliquer si vous utilisez un GAB autre que ceux indiqués par notre Localisateur de succursale (www.rbcbank.com/atms)(s'ouvre dans une nouvelle fenêtre). Vous serez informé des frais au cours du processus et vous devrez indiquer que vous acceptez ces frais si vous souhaitez effectuer l’opération. Pour obtenir des renseignements sur les frais, consultez le barème des frais aux particuliers (PDF).

5)

Consultez les modalités du programme Avion Récompenses fournies avec votre carte pour obtenir des renseignements détaillés. Les points Avion ne s’appliquent pas aux transferts de solde ni aux avances de fonds.

6)

La remise en argent de 1 % obtenue sur les cartes de crédit RBC Bank Visa Signature Black et Visa Platine Récompenses RBC Bank et la remise en argent de 1,25 % obtenue sur la carte de crédit RBC Bank Visa Signature Black Plus ne peuvent être touchées que par l’échange de points Avion.

7)

Taux préférentiel : Taux publié dans The Wall Street Journal ; le taux en vigueur au 27 juillet 2023 était de 8,50 %.

8)

Toutes les assurances comportent des restrictions et exclusions. Les produits d’assurance sont offerts par Visa et ne sont pas assurés par la FDIC ni par un organisme fédéral. Ils ne constituent pas un dépôt ni une obligation quelconque d’une banque ou d’une filiale bancaire, ni ne sont garantis par celles-ci.

9)

La politique Responsabilité zéro de Visa couvre uniquement les cartes émises aux États-Unis et ne s’applique pas aux cartes de crédit commerciales, aux opérations aux guichets automatiques bancaires ou aux opérations avec NIP qui ne sont pas traitées par Visa. Le titulaire de carte doit informer rapidement l’émetteur de la carte de toute utilisation non autorisée. Pour obtenir un complément d’information, veuillez consulter l’émetteur de la carte ou le www.rbc.com/rensperssecurite.

10)

Les frais sur opération de débit n’incluent pas les frais d’administration ni les virements de fonds en ligne (transferts dans un compte de dépôt, paiements de carte de crédit et virements nord-sud) à partir d’un compte RBC Banque Royale vers un compte RBC Bank inscrit au même nom, et vice versa.

11)

Sous réserve du maximum prévu par la loi. Le montant de l’assurance est établi en fonction du solde du compte et du titulaire du compte. Allez au www.fdic.gov pour en savoir plus.