RBC Bank désigne RBC Bank (Georgia), National Association (« RBC Bank »), une filiale américaine en propriété exclusive de la Banque Royale du Canada. RBC Bank est membre de la Federal Deposit Insurance Corporation (« FDIC »). Les comptes de dépôt américains sont assurés par la FDIC jusqu’à concurrence du montant maximum permis par la loi. Les comptes de dépôt américains ne sont pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada (« SADC »). Les produits et services bancaires américains sont offerts par RBC Bank. Les produits et services bancaires canadiens sont offerts par la Banque Royale du Canada. Les comptes de dépôt, les prêts et les marges de crédit sont approuvés par RBC Bank. RBC Bank – 8081 Arco Corporate Dr, Suite 400, Raleigh, NC 27617. www.rbcbank.com

1)

Les prêts et les marges de crédit sont accordés sous réserve de l’approbation du crédit. Des frais supplémentaires s’appliquent aux opérations par carte de crédit, comme suit : Transferts de solde : le plus élevé des montants suivants : 10 $ ou 3 % du montant de chaque transfert (après la période de lancement, les frais maximaux seront de 99 $). Les frais sur transfert de solde ne comportent pas de montant maximal pendant la période de lancement (six premiers cycles de facturation mensuels) ; par la suite, les frais maximaux seront de 99 $ par transfert de solde. Avances de fonds – Le plus élevé des montants suivants : 5 $ ou 3,5 % du montant de chaque avance de fonds. Frais sur les opérations à l’étranger – 1,5 % du montant en dollars américains de chaque opération de change effectuée dans une monnaie étrangère. Carte Platine : 3 % du montant en USD de l’opération si elle est effectuée dans une devise. Frais sur versement tardif : jusqu’à 35 $. Frais sur paiement refusé – jusqu’à 35 $. Frais annuels de Visa Signature Black Plus - 75 $. Le taux annuel du coût d’emprunt est égal au taux préférentiel en plus d’une marge se situant entre 9,99 % et 16,74 % pour les comptes Visa Platine et Visa Signature, selon votre solvabilité. Ce taux varie en fonction du taux préférentiel. Taux préférentiel : Taux publié dans le Wall Street Journal ; le taux est de 8,50 % depuis le 27 juillet 2023.

2)

L’offre est en vigueur du 1^er novembre 2021 au 31 décembre 2023 (« période de l’offre »). L’offre est réservée aux nouveaux clients de RBC Bank (U.S.). Un nouveau client est une personne qui n’a pas été un titulaire principal ou secondaire d’un compte-chèques de RBC Bank U.S. dans les 18 mois précédant le début de la période de l’offre. Pour être admissible, le client doit ouvrir un nouveau compte-chèques Direct de RBC Bank et obtenir l’approbation d’une demande de carte de crédit RBC Bank avant la fin de la période de l’offre. Les employés de la Banque Royale du Canada ne sont pas admissibles à cette offre. Le titulaire du compte-chèques Direct doit être approvisionné conformément au Barème des frais personnels. Pour les clients admissibles, RBC Bank annulera les frais mensuels ou annuels sur le compte-chèques Direct pendant un an. Tous les autres frais sur les comptes-chèques et carte de crédit s’appliquent. Si le client demande une carte de crédit RBC Bank Visa Signature Black Plus, les frais annuels de la carte de crédit ne seront pas annulés. Cette offre d’une durée limitée peut être annulée à tout moment.

3)

Aucuns frais sur opérations à l’étranger ni frais de virement ne seront facturés.  Le taux de change s’applique à la conversion de devises.  Des frais sur compte standard peuvent s’appliquer. Des limites maximales pour les opérations peuvent s’appliquer et elles sont sujettes à modification. L’accès aux fonds dépend du moment où ils sont envoyés de la Banque Royale du Canada ou de RBC Bank. Les opérations peuvent ne pas figurer à votre relevé des opérations avant le jour suivant, mais la date réelle des virements sera indiquée.

4)

Aucuns frais ne sont facturés pour l’accès à ces GAB ; toutefois, les frais sur compte standard s’appliquent. Des frais peuvent s’appliquer si vous utilisez un GAB autre que ceux indiqués par notre Localisateur de succursale (www.rbcbank.com/atms)(s'ouvre dans une nouvelle fenêtre). Vous serez informé des frais au cours du processus et vous devrez indiquer que vous acceptez ces frais si vous souhaitez effectuer l’opération. Pour obtenir des renseignements sur les frais, consultez le barème des frais aux particuliers (PDF).

5)

Voir les conditions du programme RBC Récompenses fournies avec votre carte pour obtenir des renseignements détaillés. Les points RBC Récompenses ne s’appliquent pas aux transferts de solde ni aux avances de fonds.

6)

Les remises en argent de 1 % pour les cartes de crédit RBC Bank Visa Signature Black et Visa Platinum Rewards et de 1,25 % pour la carte de crédit RBC Bank Visa Signature Plus ne peuvent être obtenues qu’en échange de points RBC Récompenses.

7)

Taux préférentiel : Taux publié dans le Wall Street Journal ; le taux est de 8,50 % depuis le 27 juillet 2023.

8)

Toutes les assurances comportent des restrictions et exclusions. Les produits d’assurance sont offerts par Visa et ne sont pas assurés par la FDIC ni par un organisme fédéral. Ils ne constituent pas un dépôt ni une obligation quelconque d’une banque ou d’une filiale bancaire, ni ne sont garantis par celles-ci.

9)

La politique Responsabilité zéro de Visa couvre uniquement les cartes émises aux États-Unis et ne s’applique pas aux cartes de crédit commerciales, aux opérations aux guichets automatiques bancaires ou aux opérations avec NIP qui ne sont pas traitées par Visa. Le titulaire de carte doit informer rapidement l’émetteur de la carte de toute utilisation non autorisée. Pour obtenir un complément d’information, veuillez consulter l’émetteur de la carte ou le www.rbc.com/rensperssecurite.

10)

Les frais sur opération de débit n’incluent pas les frais d’administration ni les virements de fonds en ligne (transferts dans un compte de dépôt, paiements de carte de crédit et virements nord-sud) à partir d’un compte RBC Banque Royale vers un compte RBC Bank inscrit au même nom, et vice versa.

11)

Sous réserve du maximum prévu par la loi. Le montant de l’assurance est établi en fonction du solde du compte et du titulaire du compte. Allez au www.fdic.gov pour en savoir plus.

12)

Vous devez vous inscrire en tant que client de RBC Bank (U.S.) pour profiter de ces offres exclusives. Ces offres sont assujetties à des conditions qui peuvent être consultées au moment de l’inscription. Les offres peuvent peut être modifiées ou annulées en tout temps. Ces entreprises ne sont pas affiliées à RBC Bank et RBC Bank n’est pas responsable de leurs offres.