Cartes de crédit RBC Banque Royale^®

1)

Vous obtiendrez i) une remise en argent de 1,50 $ par tranche de 100 $ (crédit de remise en argent de 1,5 %) d’achats nets (y compris les paiements de facture préautorisés), jusqu’à concurrence de 25 000 $ par période annuelle, et ii) 1 $ par tranche de 100 $ (crédit de remise en argent de 1 %) de vos achats nets (y compris les paiements de facture préautorisés) en sus de 25 000 $ au cours d’une période annuelle, sans limite. Pourvu que le nouveau solde de remise en argent soit d’au moins 25 $, les crédits de remise en argent cumulés au cours de la période annuelle i) seront automatiquement soustraits de votre solde de janvier et figureront sur le relevé de février, ou ii) à tout autre moment sur demande. Les crédits de remise en argent sont attribués sur le montant net des achats seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d’intérêts et les autres frais. Les crédits pour retour et redressement réduiront ou annuleront les crédits de remise en argent obtenus sur les montants initialement portés au compte. Pour connaître tous les détails, veuillez consulter les conditions du programme de remise en argent RBC au www.rbc.com/conditionsremiseenargent .

2)

Cette couverture est établie par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale.

3)

Vous obtiendrez i) une remise en argent de 2 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 2 %) d’achats d’épicerie que vous porterez à votre carte, jusqu’à concurrence de 6 000 $ par période annuelle, ii) une remise en argent de 1 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 1 %) d’achats d’épicerie portés à votre carte en excédent de 6 000 $ durant une période annuelle, sans plafond, iii) une remise en argent de 0,50 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 0,5 %) d’achats nets autres que d’épicerie que vous porterez à votre carte (y compris les paiements préautorisés de factures), jusqu’à concurrence de 6 000 $ par période annuelle, et iv) une remise en argent de 1 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 1 %) d’achats nets autres que d’épicerie (y compris les paiements préautorisés de factures) portés à votre carte en excédent de 6 000 $ durant une période annuelle, sans plafond. Les « achats d’épicerie » désignent les achats effectués auprès de commerçants dont le « code de catégorie de commerçant » de Mastercard est celui des « épiceries et supermarchés » (CCC 5411). La Banque Royale du Canada (« Banque Royale ») ne peut garantir le classement selon le CCC 5411 d’un commerçant dont l’exploitation est liée, en tout ou en partie, au commerce d’alimentation, et ne peut en aucun cas être tenue de verser une remise en argent au taux applicable aux achats d’épicerie pour l’achat de denrées alimentaires effectué dans un commerce non classé selon le CCC 5411. Pour consulter la liste des commerçants participants, allez au www.rbc.com/remisesansfraisinfo . Pourvu que le nouveau solde de remise en argent soit d’au moins 25 $, les crédits de remise en argent cumulés au cours de l’année i) seront automatiquement portés au crédit de votre solde du mois de janvier et figureront sur le relevé mensuel de février, ou ii) seront portés au crédit à tout autre moment, sur demande. Les crédits de remise en argent ne s’appliquent pas aux avances de fonds (y compris aux transferts de solde, aux opérations assimilées à des opérations en espèces et à certains paiements de factures autres que des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), aux intérêts ou aux frais. Les crédits pour retours et redressements réduiront ou annuleront le crédit de remise en argent obtenu sur le montant initialement imputé à votre carte. Pour connaître tous les détails, veuillez consulter les conditions du programme de remise en argent RBC au www.rbc.com/conditionsremiseenargent .

4)

Cette couverture est établie par la Compagnie d’assurance RBC du Canada. Au Québec, certains produits d’assurance sont établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale.

5)

Vous obtiendrez i) un point RBC Récompenses pour chaque dollar d’achat d’essence, à l’épicerie et à la pharmacie porté à votre carte et ii) un point RBC Récompenses par tranche de 2 $ sur tous les autres achats (y compris les paiements de factures préautorisés) portés à votre carte. Les achats effectués auprès de commerçants dont le « Code de catégorie de commerçant » (CCC) attribué par Visa est : (i) « Stations-service » (CCC 5541) ou « Distributeurs automatiques de carburant » (CCC 5542) sont des « achats d’essence » ; (ii) « Épiceries » (CCC 5411) sont des « achats en épicerie » ; et (iii) « Pharmacies » (CCC 5912) sont des « achats en pharmacie » (« CCC admissibles »). Bien que certains commerçants puissent vendre de l’essence, de l’épicerie ou des articles de pharmacie, les achats effectués à ces emplacements ne donnent pas nécessairement droit aux points susmentionnés si Visa ne leur a pas attribué un CCC admissible. Il se pourrait que vous fassiez un achat chez un commerçant dont le CCC n’est pas admissible, mais qui fait affaire dans les locaux d’un commerçant dont le CCC est admissible. En ce cas, votre achat ne donnera pas droit aux points susmentionnés. Nous ne pouvons garantir que sera classé selon un CCC admissible un commerçant dont l’exploitation correspond, en tout ou en partie, à une station d’essence, à une épicerie ou à une pharmacie, et ne pouvons en aucun cas être tenus d’octroyer les points susmentionnés pour des achats d’épicerie effectués auprès d’un commerçant non classé selon le CCC admissible. Voir la liste des commerçants admissibles. Les points RBC Récompenses sont attribués sur les achats nets seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d’intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retour et redressement réduiront ou annuleront le nombre de points obtenus sur les montants portés initialement à la carte.