Avis juridique

® / MC Marque(s) de commerce de la Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de la Banque Royale du Canada.

Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

1 Des frais sur compte standard peuvent s’appliquer. Des limites maximales pour les opérations peuvent s’appliquer et elles sont sujettes à modification. L’accès aux fonds dépend du moment où ils sont envoyés de la Banque Royale du Canada ou de RBC Bank. Les opérations peuvent ne pas figurer à votre relevé des opérations RBC Bank (É.-U.) avant le jour suivant, mais la date réelle des virements sera indiquée.

2 Des frais supplémentaires s’appliquent aux opérations par carte de crédit, comme suit : Transferts de solde – Le plus élevé des montants suivants : 10 $ ou 3 % du montant de chaque transfert (après la période de lancement, les frais maximaux seront de 99 $). Il n’y a pas de maximum pour les frais de transfert de solde au cours de la période de lancement (six premiers cycles de facturation) ; par la suite, les frais maximaux seront de 99 $ par transfert de solde. Avances de fonds : Le plus élevé des montants suivants : 5 $ ou 3,5 % du montant de chaque avance de fonds. Frais sur opérations à l’étranger : 1,5 % du montant en dollars américains de chaque opération à l’étranger, que celle-ci ait été effectuée en dollars américains ou dans une autre monnaie (Exception : Puerto Rico et Îles Vierges américaines). Frais de retard de paiement – jusqu’à 35 $. Frais sur paiement refusé – jusqu’à 35 $.

3 Des frais sur compte standard et des restrictions touchant les opérations s’appliquent.

4 Voir les modalités du programme RBC Récompenses fournies avec votre carte pour obtenir des renseignements détaillés. Les points RBC Récompenses ne s’appliquent pas aux transferts de solde ni aux avances de fonds.

5 Cette offre s’applique aux nouveaux comptes seulement. Les transferts de produits ne sont pas admissibles. Les offres de points RBC Récompenses en prime ne peuvent être jumelées. Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité. Pour connaître les conditions et restrictions applicables au programme RBC Récompenses, allez à www.rbcbankrewards.com (ouvre un nouvelle fenêtre) ou composez le 1 888 257-6837.

6 Les points transférés sont convertis dans un ratio de deux pour un de RBC Bank à la Banque Royale du Canada, c.-à-d. que pour deux points récompenses transférés de RBC Bank, vous recevez un point RBC Récompenses de la Banque Royale du Canada. Une fois transférés, les points seront assujettis aux conditions du programme RBC Récompenses de la Banque Royale du Canada. Pour connaître les conditions et restrictions applicables au programme RBC Récompenses, allez à www.rbcbankrewards.com (ouvre un nouvelle fenêtre) ou composer le 1 888 257-6837.

7 Conformément à la législation fédérale, un maximum de six virements préautorisés ou virements automatiques (y compris les virements en ligne et par téléphone) peut être effectué par période de relevé à partir du compte du marché monétaire vers un autre compte que vous détenez auprès de RBC ou d’un tiers. Les transferts préautorisés excessifs pourraient entraîner des frais et la conversion de votre compte en un autre type de compte.

8 Sous réserve du maximum prévu par la loi. Le montant de l’assurance est établi en fonction du solde du compte et du titulaire du compte. Visitez le www.fdic.gov (ouvre un site Web externe dans une nouvelle fenêtre) pour plus de renseignements.

9 Des frais sur compte standard peuvent s’appliquer.

10 Le rendement annuel en pourcentage (RAP) offert dans le cadre de l’offre spéciale de 0,75 % est exact en date du 18 janvier 2016. Le RAP offert dans le cadre de l’offre spéciale est garanti jusqu’au 31 mai 2016, peut changer en tout temps après la date de la garantie, et n’est lié à aucun indice. Les frais sur compte standard peuvent réduire les gains. Pour être admissible à cette offre, vous devez également ouvrir un compte-chèques RBC Bank. Les comptes d’entreprise ne sont pas admissibles. Le Compte de prestige du marché monétaire et le compte-chèques RBC Bank doivent être ouverts et approvisionnés au plus tard le 14 avril 2016 pour que le taux exclusif s’applique. De nouveaux fonds, qui ne sont pas actuellement en dépôt auprès de RBC Bank, sont requis pour le dépôt minimum. Le maximum par client pour le nouveau dépôt est de 5 millions de dollars, sans que le consentement préalable de RBC Bank soit requis.

11 Les hypothèques sont assujetties à une approbation, y compris la vérification d’un revenu acceptable, la solvabilité et les évaluations immobilières. Les valeurs minimale et maximale de la propriété ainsi que les ratios d’emprunt maximums s’appliquent. Une assurance habitation est requise pour tous les prêts et toutes les marges de crédit. Une assurance inondation est requise si la propriété est située dans une région où les risques d’inondation sont particulièrement élevés. Des contrats d’entiercement peuvent être exigés. Il existe des frais de clôture liés à ces produits.

* RBC BankMC est la filiale bancaire américaine de la Banque Royale du Canada, et ainsi, toutes les communications électroniques et écrites que vous recevrez directement de RBC Bank, comme les documents d’information, les avis et les relevés, seront fournies en anglais.