Télévirements dans RBC Banque en direct à l’entreprise – Frais et heures limites

Frais de télévirement

Les frais applicables aux télévirements sortants dans Banque en direct à l’entreprise sont énumérés ci-dessous.

Valeur en dollars canadiens	< 2 500 $	De 2 500 $ à 10 000 $
Frais¹	15 $	20 $

1) Les frais sont les mêmes pour les télévirements en dollars canadiens et américains. Les limites et les frais pour un télévirement d’un compte en dollars américains sont établis en fonction de la valeur en dollars canadiens.

Suivi d’un télévirement

Type de suivi	Frais
Paiement non reçu Jusqu’à 60 jours après la date de l’opération	25 $ + TPS S’il est nécessaire de communiquer avec une autre institution financière aux fins de l’enquête, des frais de 50 $ + TPS² s’appliquent.
Paiement non reçu Plus de 60 jours après la date de l’opération	50 $ + TPS S’il est nécessaire de communiquer avec une autre institution financière aux fins de l’enquête, des frais de 75 $ + TPS² s’appliquent.
Demande d’annulation Nous veillerons, dans la mesure du possible, à annuler votre télévirement, mais l’annulation n’est pas garantie.	25 $ + TPS Si la banque destinataire n’est pas RBC, des frais de 50 $ + TPS³ s’appliquent.
Traitement inapproprié Le télévirement n’est pas traité selon votre demande	Aucuns frais

2) Des frais additionnels pour toute demande de suivi ou paiement refusé peuvent être perçus par la banque destinataire sur le montant du télévirement.
3) Les frais de demande d’annulation s’appliquent, que la banque destinataire retourne les fonds ou non.

Télévirement – Heures limites

Les heures limites suivantes s’appliquent aux télévirements en dollars canadiens et américains.

Destinataire	Heure limite
Comptes RBC Banque Royale au Canada	18 h HE
Institutions financières au Canada et aux États-Unis	16 h 30 HE
Institutions financières aux États-Unis avec opération de change	16 h 30 HE (envoyer 2 jours ouvrables avant la date de livraison estimée)
Institutions financières à l’extérieur du Canada et des États-Unis	18 h HE (envoyer 1 jour ouvrable avant la date de livraison estimée)
Institutions financières à l’extérieur du Canada et des États-Unis avec opération de change	18 h HE (envoyer 2 jours ouvrables avant la date de livraison estimée)